Réunion du mercredi 26 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication sur les conseillers techniques et sportifs (CTS)
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde féminine de football 2019
Réunion du mardi 7 mai 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa
Réunion du mardi 30 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 mars 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition conjointe de MM. François Mandil, délégué national communication et relations extérieures, Olivier Mathieu, délégué général, des Scouts et guides de France (SGDF), Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et éclaireurs de France (EEDF), Guillaume Légaut, directeur général de l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), Mmes Claire Verdier, présidente, Isabelle Nicpon, commissaire générale guide, vice-présidente du conseil d'administration, MM. Michel-Henri Faivre, commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration, Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary, responsable communication, de l'Association des guides et scouts d'Europe (AGSE), M. Francis Beltran, administrateur national, président de la fédération régionale Normandie, et Mme Aurore Saada, conseillère technique « enfance jeunesse », de la Fédération nationale Familles rurales
Réunion du jeudi 21 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Frédérique Jossinet, directrice du football féminin et de la féminisation à la Fédération française de football
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de représentants du ministère des sports
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage - Mme Valérie Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante, Agence mondiale antidopage ; et de MM. Alain Calmat, président de la commission médicale, Comité national olympique et sportif français ; Skander Karaa, conseiller spécial de la ministre des sports ; Antoine Marcelaud, directeur des affaires juridiques et institutionnelles et Damien Ressiot, directeur des contrôles, Agence française de lutte contre le dopage
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de l'association « Colosse aux pieds d'argile » : M. Sébastien Boueilh, directeur-fondateur, et Mme Claire Lailheugue, chargée de communication
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Mathias Lamarque, sous-directeur de l'éducation populaire, et de Mme Sandrine Ottavj, adjointe du chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques locales, de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse