Réunion du mercredi 29 septembre 2021
MI Méthanisation
Examen du rapport de la mission d'information relative à la méthanisation
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 10 juin 2021
délégation aux entreprises
Examen du rapport sur la cybersécurité des entreprises, présenté par MM. Rémi Cardon et Sébastien Meurant
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements proposés par les rapporteurs pour avis
Réunion du mardi 1 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 31 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission
Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
MI Méthanisation
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, et de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 11 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 7 avril 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mardi 6 avril 2021
MI Méthanisation
Table ronde avec les professionnels de la recherche agronomique
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation aux entreprises
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 mars 2021
MI Méthanisation
Audition de représentants d'organisations syndicales agricoles - Audition de MM. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs, Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne, et Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 mars 2021
MI Méthanisation
Représentants des industries gazières - Audition de MM. Frédéric Martin, directeur général adjoint de GRDF, Édouard Sauvage, directeur général adjoint d'Engie, et Thierry Trouvé, directeur général de GRT Gaz
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires sociales
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Réunion du mardi 16 mars 2021
MI Méthanisation
Professionnels des énergies renouvelables - Audition de MM. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), Olivier Dauger et Jacques-Pierre Quaak, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR)
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Méthanisation
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mardi 19 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
délégation aux entreprises
Table ronde sur les difficultés rencontrées par les petits entrepreneurs français à l'étranger
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du Logement
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
délégation aux entreprises
Table ronde sur « La situation des travailleurs indépendants »
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan
Réunion du lundi 2 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires économiques
Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
délégation aux entreprises
Questions diverses