Réunion du mercredi 23 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Communication
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition
Réunion du mardi 15 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 juin 2021
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information sur la gouvernance des métropoles
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine culturel immatériel - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarité de proximité »
Réunion du mardi 13 avril 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 23 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants de festivals
Réunion du jeudi 18 mars 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France auprès de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du mardi 16 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 4 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Salles de spectacles et de cinéma » - Audition de Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale du Syndicat national du théâtre privé (SNDTP), un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS), un représentant de l'Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) et un représentant de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF)
Réunion du mercredi 10 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Réunion du jeudi 4 février 2021
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde relative aux métropoles, avec la participation de Mmes Johanna Rolland, présidente de France Urbaine ; Dominique Riquier-Sauvage, membre du Conseil économique, social et environnemental, et M. Yann Lasnier, ancien membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure, de M. Rémy Pointereau et Mme Corinne Féret
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 janvier 2021
commission des finances
Enseignement supérieur en arts plastiques - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur l'actualité des collectivités territoriales, avec la participation de M. François Baroin, président de l'Association des Maires de France ; M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des Départements de France ; M. Renaud Muselier, président de Régions de France ; M. Sébastien Martin, président de l'Assemblée des Communautés de France
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du lundi 9 novembre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)
Réunion du mercredi 7 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion constitutive