Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Avenir de la chaîne France Ô - Audition de Mme Isabelle Giordano et de M. Frédéric Lenica, membres de la commission de concertation sur la réforme de l'audiovisuel public
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 21 juin 2018
MI Développement de l'herboristerie
Table ronde avec la direction générale de la santé (DGS), la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et la direction de l'eau et de la biodiversité
Réunion du jeudi 21 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général
Réunion du jeudi 14 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, M. Ronan Le Gleut, sénateur
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du jeudi 12 avril 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur
Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Réunion du jeudi 22 mars 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du jeudi 22 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Réunion du lundi 19 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Visite du siège de Météo France à Saint-Mandé
Réunion du jeudi 15 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
Réunion du mardi 13 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 13 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du jeudi 8 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire
Réunion du vendredi 2 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visite de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commission des affaires économiques
Conséquences économiques du retrait de la candidature française à l'Exposition universelle de 2025 - Audition de M. Jean-Christophe Fromantin, président du conseil d'administration d'EXPOFRANCE 2025
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Constitution du bureau
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate
Validation du programme de travail
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau de la délégation