Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes
Réunion du jeudi 16 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de M. Jean-Louis Malys, secrétaire national en charge des retraites, Mme Véronique Descack, secrétaire nationale, et M. Yves Canévet, secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Réforme des retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) et présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la direction confédérale, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey, conseillère confédérale, MM. Gilles Oberrieder, en charge du dossier retraite à l'union générale des fédérations de fonctionnaires, et Gérard Rodriguez, conseiller confédéral, de la confédération générale du travail (CGT)
Réforme des retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mardi 7 septembre 2010
délégation aux droits des femmes
Dissimulation du visage dans l'espace public - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 juillet 2010
délégation aux droits des femmes
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 13 juillet 2010
commission des affaires sociales
La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Echange de vues sur la salle Médicis
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 juin 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Hervé Maurey, membre du Nouveau Centre, sénateur de l'Eure, et de M. Philippe Vigier, secrétaire général adjoint Réseau élus locaux et projet du Nouveau Centre, député de l'Eure-et-Loir
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche
Réunion du jeudi 27 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Organisation des travaux de la délégation - Communication
Réunion du jeudi 27 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Réunion du jeudi 20 mai 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 25 février 2010
délégation aux droits des femmes
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires sociales
Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Conseillers territoriaux - Echange de vues
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2010 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2010 - Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
délégation aux droits des femmes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires sociales
Réforme des lois de bioéthique - Communication