Réunion du mardi 25 septembre 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Examen du rapport
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 12 juin 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition du docteur Damien Mauillon et du docteur Valérie Kanoui, représentants de l'Association des professionnels de santé exerçant en prison (APSEP) et du docteur David Sechter, représentant de l'Association des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire (ASPMP)
Réunion du jeudi 7 juin 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de M. Nicolas Sallée, professeur de sociologie à l'université de Montréal, spécialiste du traitement de la délinquance des mineurs
Réunion du mercredi 6 juin 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de M. Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France
Réunion du mercredi 30 mai 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Audition du Pr. Sophie Caillat-Zucman en vue de sa reconduction à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine, (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des affaires sociales
Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny
Réunion du mardi 15 mai 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de Mme Madeleine Mathieu, directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), accompagnée de Mme Catherine D'Herin, cheffe du bureau de la législation et des affaires juridiques et de Mme Aurore Daniel, adjointe à la cheffe du bureau des méthodes et de l'action éducative
Réunion du jeudi 19 avril 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur général des lieux de privations et de liberté, auteur du livre « Prisons, quel avenir? »
Réunion du mercredi 18 avril 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des affaires sociales
Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public
Réunion du mercredi 21 mars 2018
MI réinsertion des mineurs enfermés
Réunion constitutive
Réunion du mardi 13 mars 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du jeudi 22 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires sociales
Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
GT préfigurant CS Société de confiance
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 janvier 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mardi 17 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics