Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des finances
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mardi 22 septembre 2009
commission des finances
Suivi des contrôles budgétaires - Etablissement public d'aménagement du quartier de la Défense (EPAD)
Réunion du mercredi 16 septembre 2009
commission des finances
Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française
Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Michel Camdessus, président de la société de financement de l'économie française
Réunion du mercredi 9 septembre 2009
commission des finances
Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des finances
Conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale - Communication
Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Examen du rapport
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des finances
Crise financière internationale et dispositif de financement de l'économie française - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et de M. Thierry Francq, secrétaire général de l'AMF
Réunion du mardi 16 juin 2009
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des finances
Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Gilles Carrez, président du comité des finances locales
Réunion du mardi 9 juin 2009
commission des finances
Caisses d'épargne et banques populaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des finances
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen des amendements au texte de la commission
Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication
Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2008 -Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 2 juin 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des finances
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Caisses d'épargne et banques populaires - Examen du rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des finances
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Caisses d'épargne et banques populaires - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Caisses d'épargne et banques populaires - Table ronde avec les organisations syndicales représentatives des salariés des caisses d'épargne et des banques populaires
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental - Communication
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Echange de vues
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission spéciale crédit à la consommation
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la jeunesse
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des finances
Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. François Pérol, président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE), directeur général de la Banque fédérale des Banques populaires (BFBP)