Réunion du mardi 27 septembre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu de l'étude descriptive du contexte économique de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, réalisée par les sociétés ATEXO et DATASTORM
Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur la transmission et la reprise d'entreprises
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
délégation aux entreprises
Présentation, par Mme Élisabeth Lamure, du rapport de synthèse des rencontres d'entreprises effectuées par la Délégation durant l'année parlementaire 2015-2016
Compte rendu du déplacement dans les Hautes-Alpes du jeudi 30 juin 2016 par Mme Patricia Morhet-Richaud
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires économiques
Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des finances
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des lois
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Réunion du jeudi 26 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Pierre-Édouard Magnan, délégué fédéral du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP)
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016
Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Étude comparative de l'Institut für Wirtschaftsforschung (IFO) sur les pouvoirs et la représentativité des représentants des salariés dans l'entreprise en France et en Allemagne
Questions diverses
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total
Réunion du mardi 17 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Insee
Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi, et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares)
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu de la matinée d'études sur la simplification du droit organisée par le Sénat (Délégation aux entreprises et Division de la législation comparée), le Conseil d'État et la Société de législation comparée
Réunion du mercredi 11 mai 2016
CE Chiffres du chômage
Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu des échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars 2016
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation aux entreprises
Compte-rendu du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016
Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016
Rapport d'information sur les entreprises et la réforme du droit du travail : nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires économiques
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 mars 2016
commission des affaires économiques
Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprise, le jeudi 14 janvier 2016
Compte-rendu du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 Novembre 2015
Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier
Questions diverses
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
délégation aux entreprises
Désignation d'un rapporteur sur l'apprentissage
Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur une proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification législative applicable aux entreprises et sur une proposition de résolution tendant à favoriser la simplification réglementaire pour les entreprises et examen d'un projet de proposition de loi relative aux contrôles sur le crédit impôt recherche
Compte rendu du déplacement dans le Bas-Rhin du vendredi 23 octobre 2015 par M. Guy-Dominique Kennel
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux entreprises
Table ronde « Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et l'emploi »
Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Table-ronde n° 2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise