Réunion du mercredi 18 septembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Examen du rapport de la mission
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires sociales
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires sociales
Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 20 juin 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), candidat au renouvellement de son poste
Réunion du mercredi 29 mai 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport », de MM. Jacques Mézard et Rémy Pointereau
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission des affaires sociales
Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - Présentation d'un rapport au Premier ministre
Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Présentation d'un rapport d'information de la commission des affaires européennes
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Philippe Lecouvey, directeur général de l'Institut français du porc (IFIP)
Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire général, de l'Observatoire des prix et des marges
Réunion du mardi 14 mai 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, sur les métropoles
Réunion du mercredi 24 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Pierre Montaner, directeur des produits laitiers et carnés de SOPEXA
Audition de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur général par intérim, Michel Meunier, délégué filière viande, Yves Trégaro, chef de l'unité produits animaux et viande, et Mme Claire Legrain, chef du service entreprises et marché de FranceAgrimer
Audition de MM. Hervé Guyomard, directeur scientifique et Jean-Louis Payraud, directeur de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Audition de MM. Hubert Garaud, président du pôle animal, Gérard Viel, président de la filière porcine, Denis Gilliot, coordinateur des filières et Mme Irène de Bretteville, chargée des relations parlementaires de Coop de France
Réunion du mercredi 17 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Olivier Andrault, chargé de la mission agriculture et alimentation à l'Union française de consommateurs, UFC Que choisir
Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau, responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U
Réunion du mardi 12 mars 2013
délégation aux collectivités territoriales
Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée
Réunion du mardi 26 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Colloque relatif à l'autisme - Communication
Réunion du mardi 19 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « Les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape » de MM. Jean-Luc Fichet et Stéphane Mazars
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires sociales
Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission des affaires sociales
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective : Quel avenir pour nos campagnes ?
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires sociales
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission
Politique vaccinale de la France - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Travail et emploi » et articles 71 et 72 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Thierry Bert, délégué général de l'Union Sociale pour l'Habitat
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information