Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 1 septembre 2010
commission des affaires sociales
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)
Gestion de la dette sociale - Audition de MM. Alain Méra, président, Christophe Parisot, senior director en charge du secteur public de l'agence de notation Fitch France, et Mme Maria Malas-Mroueh, directrice associée chez Fitch Ratings
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Wolfgang Wodarg, médecin épidémiologiste, ancien président de la sous-commission de la santé de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Echange de vues sur la salle Médicis
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de Mme Marianne Fleury, médecin urgentiste, et de M. Olivier Patey, médecin infectiologue, chef de service des maladies infectieuses et tropicales, du centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, membres du comité de lutte contre la grippe
Réunion du mercredi 26 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Raoult, professeur de microbiologie, directeur de l'Unité mixte de recherche des Rickettsies à la faculté de médecine de Marseille
Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste
Réunion du mardi 18 mai 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain
Réunion du mercredi 5 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations »
Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière, président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. le professeur Antoine Flahault, directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Réunion du mercredi 7 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé
Réunion du mardi 30 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de MM. Hervé Gisserot, président-directeur général, Jean-Noël Bail, directeur des affaires économiques et gouvernementales, et David Lechleiter, directeur des opérations vaccins, du laboratoire GlaxoSmithKline France
Réunion du mercredi 24 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire (InVS)
Réunion du mardi 23 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président
Questions diverses
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des affaires sociales
Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires sociales
Réforme des lois de bioéthique - Communication