Interventions en commission de Pascale GRUNY - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur les données de santé - Examen du rapport d'information

    Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'espace européen des données de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 10 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023

    Institutions européennes - Audition de S.E. M. Victorio Redondo Baldrich, ambassadeur d'Espagne en France

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail et santé - Espace européen des données de santé : examen de la proposition de résolution européenne, de l'avis politique et du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mardi 4 juillet 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi pour le plein emploi - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) - Examen du rapport d'information de la Mecss

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de MM. Philippe Truelle, président-directeur général, et Olivier Truelle, administrateur, des laboratoires CDM Lavoisier

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Normes d'émissions polluantes des véhicules et proposition de règlement établissant les normes Euro 7 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Jean-Marc Aubert, président de IQVIA France

  • Réunion du mardi 16 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre de la santé

  • Réunion du jeudi 11 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement européen sur les données (« Data Act ») - Accessibilité et usage des données - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du jeudi 4 mai 2023

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Redevances perçues par l'Agence européenne des médicaments - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de commission

  • Réunion du mardi 2 mai 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Walid Ben Brahim, directeur général d'UniHA, du docteur Juliette Jacob, pharmacien, coordinateur des achats médicaments du Resah, et de Mme Alexandra Donny, directrice générale adjointe du Resah

    Audition des syndicats de médecins

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de Mme Pauline Londeix et M. Jérôme Martin, co-fondateurs de l'Observatoire de la transparence dans les politiques du médicament (OTMeds)

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Reda Guiha, président de Pfizer France

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de représentants des laboratoires et entreprises pharmaceutiques

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

  • Réunion du mardi 14 mars 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général, et de Mme Julie Pougheon, directrice de l'offre de soins de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 1 mars 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du mercredi 1 mars 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Audition du professeur Pierre Albaladejo, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, de Mmes Sophie Beaupère, déléguée générale d'Unicancer, Yvanie Caillé, fondatrice et vice-présidente de Renaloo, M. Pierre Chirac, de la revue Prescrire et du professeur Luc Frimat, président de la Société francophone de néphrologie, dialyse et transplantation

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

  • Réunion du jeudi 9 février 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture

  • Réunion du jeudi 2 février 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Éradication de la brucellose - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    CE Pénurie de médicaments

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires sociales

    Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant - Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, coprésidents du comité d'orientation

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - PAC 2023-2027, Green Deal, Ukraine et inflation - Communication

    Politique commerciale - Actualités de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance

  • Réunion du mardi 13 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    Communication

    Désignation de rapporteurs

    Questions sociales, travail, santé - Stratégie pharmaceutique pour l'Europe - Rapport d'information et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Travailleurs de plateformes - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes