Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 juin 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Examen du projet de rapport
Réunion du mardi 15 mai 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Éric Voulleminot, directeur central adjoint de la police judiciaire
Audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières, et de Mme Brigitte Lafourcade, directrice centrale adjointe
Réunion du mercredi 18 avril 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Philippe Klayman, directeur central des compagnies républicaines de sécurité (DCCRS)
Réunion du mardi 10 avril 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition du Dr Gaëlle Encrenaz, docteure en épidémiologie, et du Dr Alain Miras, médecin légiste, maître de conférences des universités, expert agréé par la cour de cassation
Réunion du mardi 27 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de MM. Gérard Clérissi, directeur des ressources et compétences de la police nationale, Thomas Fourgeot, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix et de Mme Noémie Angel, sous-directrice de la prévention, de l'accompagnement et du soutien
Réunion du mardi 20 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Réunion du mercredi 14 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de représentants de la fédération syndicale CFE-CGC police nationale - Alliance
Réunion du mardi 13 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de représentants de l'Union des policiers nationaux indépendants (UPNI)
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 20 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 15 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de syndicats de policiers municipaux
Réunion du mercredi 14 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Christian Mouhanna, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)
Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale
Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général, et de représentants du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG)
Réunion du mardi 13 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Alain Bauer, professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), à New-York et à Shanghai
Audition de M. Laurent-Franck Liénard, avocat
Audition de Mme Catherine Pinson, psychologue clinicienne, chef du Service de soutien psychologique opérationnel (SSPO)
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de la fédération syndicale de la police nationale - CFDT
Audition de la fédération syndicale de la police nationale - FO
Audition de la fédération syndicale de la police nationale - UNSA-FASMI
Audition de M. Guillaume Lebeau et de Mme Maggy Biskupski
Réunion du mardi 6 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Jean-Marie Godard, journaliste, auteur de l'ouvrage : « Paroles de flics »
Réunion du mardi 30 janvier 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)