Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des finances
Musée national du sport - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du jeudi 10 juillet 2014
commission des finances
Loi de règlement pour 2013 et débat d'orientation des finances publiques pour 2015 - Examen du rapport et du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre
Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du lundi 7 juillet 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires européennes
Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des finances
Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des finances
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des finances
Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mardi 17 juin 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des finances
Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des finances
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission des finances
Certification des comptes de l'État - exercice 2013 - et rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2013 - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 28 mai 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition conjointe de MM. Jacky Fayolle, directeur du centre Etudes et prospective (groupe Alpha), Jean-François Poupard, directeur général et Jean-Paul Raillard, chargé d'étude (cabinet Syndex)
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commission des finances
Risque de déflation dans la zone euro - Audition conjointe de MM. Michel Aglietta, professeur émérite à l'université Paris X Nanterre, Anton Brender, directeur des études économiques de Candriam et professeur associé honoraire à l'université Paris-Dauphine, Renaud Lassus, chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, et Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Réunion du mercredi 21 mai 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des finances
Programme de stabilité - Communication
Réunion du jeudi 10 avril 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Marc-Antoine Estrade, chef du département des synthèses, à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et de M. Benoît Ourliac, chef de la mission de l'analyse économique, à la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares)
Réunion du mercredi 19 mars 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014
Réunion du mardi 11 mars 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Constitution
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des finances
Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung
Politique de voisinage - Ukraine
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des finances
Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des finances
Compte-rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) (semaine parlementaire du semestre européen) - Communication de MM. Philippe Marini, Jean Arthuis et Richard Yung
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des finances
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2013
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne
Réunion du mardi 7 janvier 2014
commission des finances
Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mardi 17 décembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires européennes
Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union européenne : communication de Mme Catherine Tasca
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin
Réunion du vendredi 22 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport
Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte : proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Billout et Aymeri de Montesquiou
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 75 et 76) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur la mission « Remboursements et dégrèvements » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif aux bénéficiaires des remboursements et dégrèvements d'impôts locaux
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Michèle André, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 61)
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Accord d'association avec l'Ukraine (textes E 8350 et E 8682) : communication de M. Gérard César
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des finances
Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers
Investissements dans la police et la gendarmerie - Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial Contrôle budgétaire
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des finances
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan « Investir pour la France »
Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission