Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Missions d'information consacrées à l'évaluation de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, au maillage territorial des établissements scolaires, à la situation des universités et à l'intelligence artificielle et à la création - Désignation de rapporteurs
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« 20ème anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : quel bilan pour l'école inclusive ? » - Audition de Mmes Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire, Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité, MM. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des Personnes handicapées, et Thierry Bour, conseiller École inclusive et Enseignement supérieur auprès du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement
Réunion du mardi 17 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Martin Ajdari, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des États généraux de l'information (EGI)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au Livre et aux Industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Réunion du mardi 29 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la commission