Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine
Loi de programmation militaire - Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Loi de programmation militaire - Audition du général Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de Terre
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense
Réunion du jeudi 12 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Loi de programmation militaire - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Loi de programmation militaire - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 8
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- Intervention 12
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- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accueil des personnes handicapées - Approbation de l'accord-cadre entre la France et la Belgique - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2014 - Nomination des rapporteurs pour avis
Ratification de l'accord-cadre et de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Corée - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence national de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Quelle Europe, pour quelle défense ? » - Examen du rapport d'information
Groupe de travail sur le Sahel - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Application de garanties en France - Protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Application de garanties en France - Protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique - Examen des amendements
- Intervention 1
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- Intervention 3
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- Intervention 12
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- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Deuxième rapport d'évaluation de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel à l'Institut Français - Audition de M. Xavier Darcos, président de l'Institut français
Réunion du mardi 25 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Deuxième rapport d'évaluation de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel à l'Institut français - Audition de M. Pierre Sellal, secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gérard Araud, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès des Nations unies
Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et la Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord entre la France et Monaco relatif à la prise en charge des déchets radioactifs monégasques - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'Air
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'amiral Guillaud, chef d'état-major des armées
Réunion du mardi 4 juin 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Hugues Simon-Michel, ambassadeur, représentant permanent auprès de la Conférence du désarmement à Genève, chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de Mme Anne Paugam, candidate désignée aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement - Avis et résultat du scrutin
Politiques de sécurité et de défense russes - Audition de Mme Isabelle Facon, maître de recherches à la Fondation pour la Recherche stratégique
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Russie - Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique et directeur du centre Russie-NEI de l'Institut français des relations internationales (IFRI)
Réunion du mardi 14 mai 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Samir Aita, Rédacteur en Chef du Monde diplomatique éditions arabes et membre du Forum Démocratique Syrien, sur la situation en Syrie
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali - Communication
Situation en Chine - Audition de Mme Elisabeth Laurin, directrice Asie-Océanie au ministère des affaires étrangères
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Cybersécurité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Échange de vues avec une délégation de députés turcs
Echange de vues avec une délégation du Parlement afghan
Réunion du mardi 2 avril 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation du protocole commun relatif à l'application de la convention de Vienne et de la convention de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Cybersécurité - Communication
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Enver Hoxhaj, ministre des affaires étrangères de la République du Kosovo
Situation intérieure et extérieure de la Chine - Audition du professeur François Godement
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Circulation transfrontalière de travailleurs et de service entre la France et la Bulgarie - Examen du rapport et du texte de la commission
Déplacement en Libye - Communication
Réunion du jeudi 21 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition publique organisée conjointement avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et la commission de la défense de l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 21 février 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Première partie
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Enders, président exécutif d'EADS
Déplacement de la commission de la défense et de la sécurité de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, à Bahreïn et au Qatar - Communication
Réunion du mardi 12 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Mohamed Emhemed Abdelaziz, ministre libyen des affaires étrangères
Politique de défense et Europe de la défense - Audition du Général Henri Bentégeat, ancien chef d'état-major des armées
Réunion du jeudi 7 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du Général Jean-Paul Paloméros, commandant suprême allié chargé de la transformation (ACT) à l'OTAN
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Romano Prodi, envoyé spécial des Nations unies pour le Sahel
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Europe de la défense - Audition de SE. M. Tomasz Orlowski, ambassadeur de la République de Pologne
Proposition de création d'un nouvel avis budgétaire portant sur le programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Communication
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition des responsables de la Coalition nationale syrienne
Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de SE. M. Ali Ahani, ambassadeur de la République islamique d'Iran
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition du général Jean Debonne, directeur central du service de santé des armées
Réunion du mardi 22 janvier 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Philippe Errera, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Questions diverses
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Claude-France Arnould, directrice exécutive de l'Agence européenne de défense (AED)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la Commission du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission Défense - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission Défense - Programme « Soutien de la politique de la défense» - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission Sécurité - Programme « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Place de la France dans l'OTAN et perspectives de l'Europe de la défense - Audition de M. Hubert Védrine
Session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
Réunion du jeudi 22 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission Aide publique au développement, programme « Aide économique et financière au développement » et programme « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission Médias, programme « Action audiovisuelle extérieure » - Examen d'un amendement
Nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération en matière de défense entre la France et l'Algérie - Examen du rapport et du texte de la commission
Accord de coopération entre la France et Maurice relatif à la cogestion de l'île de Tromelin - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2013 - Mission Médias, programme « Action audiovisuelle extérieure » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission Action extérieure de l'Etat, programme « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2013 - Nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'objectifs et de performances de France Expertise Internationale (FEI) - Communication
67e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication
Réunion du jeudi 8 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission « Défense » - Audition du Général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de Terre
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Programme « Aide économique et financière au développement » - Audition de Mme Delphine d'Amarzit, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor
Loi de finances pour 2013 - Mission « Médias » - Programme « Action audiovisuelle extérieure » - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement
Loi de finances pour 2013 - Mission « Sécurité » - Programme « Gendarmerie nationale » - Audition du Général Jacques Mignaux, directeur général de la Gendarmerie nationale
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Avenir de la politique de coopération française au développement - Table ronde
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Relations transatlantiques - Audition de Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice de German Marshall Fund of the United States - France