Interventions en commission de Jean-Pierre CAFFET - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen des amendements

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Michel Aglietta, professeur d'économie à Paris X-Nanterre et membre de l'Institut universitaire de France

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Présentation du projet de plan du rapport

    Table ronde sur le Conseil en notation

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Agences de notation et dette souveraine - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 2 mai 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de MM. Bernard de Montferrand et Markus Krall sur le projet de Roland Berger de création d'une agence de notation européenne

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. François David, président de la Coface

    Importance de la notation dans les décisions d'investissement - Table ronde

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    MCI Agences de notation

    Responsabilité juridique des agences de notation - Table ronde

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Table ronde sur le financement des entreprises sur les marchés obligataires

    Table ronde sur le financement du secteur public local

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    MCI Agences de notation

    Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des rapports

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des finances

    Dispositions communes pour le suivi et l'évaluation des projets de plans budgétaires dans la zone euro - Examen du rapport

    Patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission des finances

    Exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2012 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission des finances

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du samedi 3 décembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen d'un amendement de la commission à l'article 58

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Nouvel examen d'un amendement à l'article 58 rattaché à la mission Relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 29 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie

  • Réunion du vendredi 18 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Relations avec les collectivités territoriales - Examen du rapport spécial

  • Réunion du lundi 7 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport pour avis

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de l'irrecevabilité financière (Article 40 de la Constitution)

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission des finances

    Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé