Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Chronologie des médias - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »
Réunion du mardi 20 juin 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Stéphanie Pageot, présidente de la Fédération nationale d'agriculture biologique
Réunion du mercredi 7 juin 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de représentants de la Confédération paysanne
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du mercredi 17 mai 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Examen du rapport
Réunion du jeudi 30 mars 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur l'enseignement agricole et la formation des agricultrices
Réunion du mardi 28 mars 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Bilan d'étape - Échange de vues
Réunion du mercredi 8 mars 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition conjointe de Mme Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente de la section du rapport et des études, et de M. Philippe Martin, président de la section des travaux publics, du Conseil d'État
Réunion du jeudi 23 février 2017
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux
Réunion du jeudi 23 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition, sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de Démocratie ouverte, M. Stéphane Vincent, délégué général de La 27e région, M. Cyril Lage, fondateur de Parlement et citoyens, et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de Regards citoyens
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 21 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Réunion du jeudi 16 février 2017
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition de M. Bernard Manin, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et professeur de science politique à l'Université de New York
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 1 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille II
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des lois
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
délégation aux droits des femmes
Adoption du rapport « Femmes et laïcité »
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Romain Sabathier, secrétaire général
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport « Femmes et laïcité »
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues