Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication de M. David Assouline
Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information au Vietnam - Communication
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication
Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication
Réunion du mardi 2 juillet 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la mission « Acte II de l'exception culturelle »
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Politique culturelle à l'ère du numérique - Audition de MM. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle » et Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
Réunion du mardi 25 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 21 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements
Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du jeudi 20 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements
Réunion du mardi 18 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverse
Enseignement supérieur et recherche - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Refondation de l'école de la République - Désignation des membres à l'éventuelle commission mixte paritaire
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 30 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), et M. Emmanuel Saint-James, président de l'association « Sauvons la recherche »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Gilles Boeuf, président du Muséum d'histoire naturelle
Réunion du vendredi 24 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen de l'amendement en vue d'une seconde délibération
Réunion du mardi 14 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 avril 2013
délégation aux droits des femmes
Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information
Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives - Communication
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des finances
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication diverses
Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative (HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 26 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme Bouët, rapporteur
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Claude Cochi, président, et Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse (MLP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)
Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis
Réunion du jeudi 14 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales
Déplacement au Muséum national d'histoire naturelle - Communication
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Organisation des travaux de la commission - Echange de vues
Réunion du mercredi 27 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement français à l'étranger - Table ronde
Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication
Réunion du jeudi 21 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)
Réunion du mercredi 20 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Résultat du scrutin
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Vote
Distribution de la presse - Audition de M. Gérard Proust, président de l'Union nationale des diffuseurs de presse (UNDP)
Distribution de la presse - Audition de MM. Marc Norguez, secrétaire général, et Laurent Joseph, délégué syndical de Presstalis au Syndicat général du livre et de la communication écrite (SGLCE-CGT)
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 13 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement
Réunion du mercredi 6 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves - Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Économie du film français - Table ronde
Réunion du jeudi 24 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis sur une candidature aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel - Résultats du scrutin
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Restitution des oeuvres spoliées - Communication
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Loi de finances rectificative pour 2012 - Information de la commission
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Établissements publics de coopération culturelle - Communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 22 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles de production - Examen des amendements
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » (crédits du cinéma) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 8 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 - Audition de M. Mathieu Gallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (Ina)
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen des amendements extérieurs
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Mission d'information à Londres - Présentation du rapport
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis complémentaire
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence
Avis sur une candidature à la présidence de l'audiovisuel extérieur de la France - Résultats du scrutin