Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Communications diverses
Loi de finances pour 2013 - Nomination des rapporteurs pour avis
Réunion du jeudi 20 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Création des emplois d'avenir - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Compte rendu de la réunion du Bureau de la commission - Communication
Demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l'édition (SNE)
Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)
Audition de représentants du collectif « Le Droit du Serf »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de Mme Elisabeth Maheu-Vaillant, formatrice en régulation de conflits en milieu scolaire
Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire
Réunion du mardi 26 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication
Réunion du mardi 19 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Publication du rapport
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport
Réunion du mardi 17 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Communication de M. Vincent Eblé, président du groupe de travail sur l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Réunion du mardi 27 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à la responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Communication de Mme Marie-Christine Blandin, présidente
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Questions diverses
Réunion du lundi 19 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Suite de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication
Réunion du vendredi 9 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport
Loi de finances pour 2012 - Ordre du jour
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Communications diverses
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis
Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 3 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Décentralisation des enseignements artistiques - Communication
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication de la présidente
Nomination de rapporteurs
Travaux de la commission - Échange de vues
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Constitution du Bureau