Interventions en commission de Claude BELOT - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 7 septembre 2011

    commission des finances

    Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    Mission commune d'information sur la taxe professionnelle

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Le bilan de la décentralisation - Examen du rapport

    Les collectivités locales aux États-Unis : les enseignements à tirer de modèles économiques équivoques - Communication

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

  • Réunion du jeudi 9 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Politique territoriale de la santé - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Daniel Canepa, président de l'Association des membres du corps préfectoral

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Collectivités territoriales - Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Bilan de la décentralisation - Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF)

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Filière photovoltaïque - Table ronde

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (GART)

  • Réunion du mardi 1 mars 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales - Audition de M. Jean-Jacques de Peretti, conseiller d'Etat

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Pierre Balligand, coprésident de l'Institut de la Décentralisation

    Normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Répartition des compétences entre les collectivités territoriales - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission des finances

    Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

  • Réunion du mardi 14 décembre 2010

    délégation aux collectivités territoriales

    Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

    Statut de l'élu - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 23 novembre 2010

    délégation aux collectivités territoriales

    Election du président de la délégation

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des finances

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général