Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Hydroélectricité et transition énergétique

1ère lecture

M. Daniel GREMILLET

auteur de la proposition de loi

10'
M. Patrick CHAUVET

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
Mme Laurence MULLER-BRONN

rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
Mme Christine LAVARDE

rapporteur pour avis de la commission des finances

5'
Mme Bérangère ABBA

secrétaire d'État chargée de la biodiversité
1. M. Daniel SALMON

(GEST)

5'
2. M. Bernard BUIS

(RDPI)

6'
3. M. Henri CABANEL

(RDSE)

5'
4. M. Fabien GAY

(NI)

5'
5. M. Jean-Claude TISSOT

(NI)

6'
6. M. Alain MARC

(Les Indépendants)

5'
7. M. Jean-Pierre MOGA

(UC)

5'
8. Mme Marta de CIDRAC

(NI)

5'
9. Mme Denise SAINT-PÉ

(NI)

3'
10. Mme Angèle PRÉVILLE

(SER)

3'
11. M. Jean BACCI

(Les Républicains)

5'
12. M. Jean-Claude ANGLARS

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 28

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Adopté
- S/Amt n° 56
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)
  
  Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 27

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SALMON (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SALMON (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Rejeté
Amt n° 60

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 30

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Amt n° 31

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 15

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 61
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 32

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 43

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Adopté
- S/Amt n° 59
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 44

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Philippe FOLLIOT

Amt n° 21

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° 26

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CANEVET

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. CAPUS

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 5 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Rejeté
Amt n° 45

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Rejeté
Amt n° 36 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° 41 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Rejeté
Amt n° 4 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Adopté
Amt n° 37 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Adopté
Amt n° 42

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Joël BIGOT

Sort : Rejeté
Amt n° 22

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° 33

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Amt n° 38 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAVIN

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 34

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GAY

Sort : Rejeté
Amt n° 58

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 6 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Retiré
Amt n° 46 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Retiré
Amt n° 62

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TISSOT

Sort : Adopté
- S/Amt n° 64
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)
  
  Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 51 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 3 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Retiré
Amt n° 35 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Tombé
Amt n° 40 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Tombé
Amt n° 52

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ

Sort : Tombé
Amt n° 63

Alinéa :

Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 20

Alinéa :

Auteur : M. PARIGI (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Isabelle BRIQUET
2. M. Fabien GAY

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 47

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Rejeté
Amt n° 48

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Rejeté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 39 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRIQUET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 19 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CADEC

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 57

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. CHAUVET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 64 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Hydroélectricité et transition énergétique

Discussion générale

Chapitre Ier : Consolider le cadre stratégique en faveur de la production d'énergie hydraulique

Articles additionnels avant Article 1er

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Articles additionnels après Article 4

Chapitre II : Simplifier les normes applicables aux projets d'énergie hydraulique

Article 5

Articles additionnels après Article 5

Article 5 bis

Article 6

Article 6 bis

Article 7

Articles additionnels après Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Articles additionnels après Article 11

Chapitre III : Renforcer les incitations fiscales afférentes aux projets d'énergie hydraulique

Article additionnel avant Article 12 (Supprimé)

Article 12 (Supprimé)

Article 13

Article 14

Article 15

Article additionnel après Article 15

Article 16

Article 17

Article additionnel après Article 17

Chapitre IV : Dispositions diverses

Article 18

Article 19

Vote sur l'ensemble