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Dépôt au Sénat
- Texte n° 91 (2005-2006) de M. Gilles de ROBIEN, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, déposé au Sénat le 23 novembre 2005
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Première lecture au Sénat
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Travaux de commission
Commission spéciale Recherche, saisie au fond
- Comptes rendus des réunions
- Rapport n° 121 (2005-2006) de MM. Maurice BLIN, Henri REVOL et Jacques VALADE, déposé le 8 décembre 2005
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Séance publique
- Amendements déposés sur le texte n° 91 (2005-2006)
- Compte rendu intégral des débats en séance publique (16 et 21 décembre 2005)
- Résumé des débats en séance publique - scrutin public sur l'ensemble du texte
- Texte n° 41 (2005-2006) adopté par le Sénat le 21 décembre 2005
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale
- Texte n° 2784 transmis à l'Assemblée nationale le 22 décembre 2005
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Travaux de commission
- Rapport n° 2888 de M. Jean-Michel DUBERNARD, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 22 février 2006
- Avis n° 2837 de M. Jean-michel FOURGOUS, fait au nom de la commission des finances, déposé le 1er février 2006
- Avis n° 2879 de M. Claude BIRRAUX, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 22 février 2006
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Séance publique
- Texte n° 547 modifié par l'Assemblée nationale le 7 mars 2006
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Commission mixte paritaire
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Travaux de commission
- Rapport n° 251 (2005-2006) de MM. Jacques VALADE, sénateur et Jean-Michel DUBERNARD, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 14 mars 2006
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Séance publique
- Compte rendu intégral des débats en séance publique au Sénat (16 mars 2006)
- Résumé des débats en séance publique
- Texte n° 75 (2005-2006) adopté par le Sénat le 16 mars 2006
- Texte n° 563 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 4 avril 2006
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Loi promulguée
- Loi de programme pour la recherche (n° 2006-450 du 18 avril 2006), parue au JO n° 92 du 19 avril 2006
- Analyse des discussions législatives et des scrutins publics au Sénat
- Table de concordance des articles entre le texte en discussion et le texte final
- État d'application de la loi
Dossier d'information
Pour compléter votre information sur ce projet de loi, vous pouvez également consulter les documents suivants :
Voir les pages de la Commission spéciale Recherche.
Les thèmes associés à ce dossier
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