- Nomination de rapporteur (02 février 2005)
- Audition de M. Michel Spinnewyn, président, et Mme Edwige Corcia, secrétaire générale, de l'Association des professeurs de sciences économiques et sociales (09 février 2005)
- Audition de M. Claude Lobry, secrétaire général de la Conférence des présidents des associations de professeurs spécialistes (09 février 2005)
- Audition de M. Michel Buttet, président, et M. Gaëtan Cottard, de l'Association « Sauver les lettres » (09 février 2005)
- Audition de M. Jean Lafontan, secrétaire général du Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU), accompagné de MM. Alain Becker et Michel Fouquet (09 février 2005)
- Audition de M. Alain Bentolila, professeur de linguistique à l'université Paris V-Sorbonne (09 février 2005)
- Audition de M. Eric Raffin, président, et Mme Véronique Gass, vice-présidente de l'union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL), M. Georges Dupon-Lahitte, président de la fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE), et Mme Lucille Rabiller, secrétaire générale de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) (09 février 2005)
- Audition de M. Sylvestre Vanuxem, président de l'association des professeurs de langues vivantes (09 février 2005)
- Audition de Mme Anne Lancry-Hoestlandt, professeur de psychologie du travail, directrice de l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle du Conservatoire national des arts et métiers (INETOP - CNAM), et de M. Jean-Pierre Cartier, directeur de centre d'information et d'orientation (CIO), chercheur à l'INETOP - CNAM (16 février 2005)
- Audition de M. Dominique Borne, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), et de M. Thierry Bossard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) (16 février 2005)
- Audition de M. Jean-François Bernardin, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) (16 février 2005)
- Audition de M. Dominique de Calan, délégué général adjoint de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) (16 février 2005)
- Audition de M. Hervé de Monts de Savasse, directeur de l'ONISEP (16 février 2005)
- Audition de Mme Gisèle Cornier, présidente de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des Chambres d'agriculture (APCA), de M. François Subrin, président, et M. Jean-Claude Daigney, directeur de l'Union nationale des maisons familiales rurales (UNMFR) et de M. Yvon Le Norcy, représentant du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) (16 février 2005)
- Audition de M. Laurent Lafforgue, membre de l'Académie des sciences et professeur à l'institut des hautes études scientifiques (IHES) (16 février 2005)
- Audition de M. Jean-Luc Villeneuve, secrétaire général des syndicats généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) (02 mars 2005)
- Audition de M. Philippe Guittet, secrétaire général, et M. Michel Tournier, du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) (02 mars 2005)
- Audition de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (03 mars 2005)
- Audition de M. Gérard Aschieri, secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire (FSU) (09 mars 2005)
- Audition de M. Patrick Gonthier, secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education) (09 mars 2005)
- Audition de M. Bernard Kuntz, secrétaire général de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN), président du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC) (09 mars 2005)
- Examen du rapport (09 mars 2005)
- Examen des amendements (15 mars 2005)
- Désignation de candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (15 mars 2005)
- Suite de l'examen des amendements (16 mars 2005)
- Examen d'un amendement (17 mars 2005)