Informations sur la composition et les activités des organes du Sénat au 15 avril 2022

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
      • 1) Départements métropolitains
        
      • 2) Départements d'outre-mer
        
      • 3) Collectivités d'outre-mer
        
      • 4) Autre collectivité
        
      • 5) Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • C. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • D. SÉNATEURS EN EXERCICE - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • E. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • F. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
    
    • A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES)
      
    • B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT
      
    • C. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES)
      
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET ÉCOLOGISTE
      
    • B. GROUPE RASSEMBLEMENT DES DÉMOCRATES, PROGRESSISTES ET INDÉPENDANTS
      
    • F. GROUPE SOCIALISTE, ÉCOLOGISTE ET RÉPUBLICAIN
      
    • J. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 5 OCTOBRE 2020 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 243 DU 06-10-20)
      
      • 1) Groupe les Républicains
        
      • 2) Groupe socialiste, écologiste et républicain
        
      • 3) Groupe Union centriste
        
      • 4) Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
        
      • 5) Groupe Rassemblement démocratique et social européen
        
      • 6) Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
        
      • 7) Groupe les Indépendants - République et territoires
        
      • 8) Groupe écologiste - Solidarité et territoires
        
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51 MEMBRES)
      
    • C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49 MEMBRES)
      
    • E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51 MEMBRES)
      
    • F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
      
    • G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
      
    • H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41 MEMBRES)
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
      
    • B. COMMISSIONS SPÉCIALES
      
      • 1) Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (36 membres)
        
    • C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
      • 1) Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques (19 membres)
        
    • D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
    
    • A. MISSIONS D'INFORMATION
      
    • B. MISSIONS TEMPORAIRES
      
    • C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
    • D. GROUPES D'ÉTUDES
      
      • 1). Commun aux commissions : 1
        
        • a) Groupe numérique
          
      • 2) De la commission des affaires économiques : 12
        
        • a) Agriculture et alimentation
          
        • b) Section cultures traditionnelles et spécialisées
          
        • c) Section pêche et produits de la mer
          
        • d) Chasse et pêche
          
        • e) Économie sociale et solidaire
          
        • f) Élevage
          
        • g) Section animal et société
          
        • h) Section cheval
          
        • i) Énergie
          
        • j) Forêt et filière bois
          
        • k) Industrie : en cours de désignation
          
        • l) Vigne et vin
          
      • 3) De la commission des affaires sociales : 2
        
        • a) Cancer
          
        • b) Monde combattant et mémoire
          
      • 4) De la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 3
        
        • a) Développement économique de la montagne
          
        • b) Économie circulaire
          
        • c) Mer et littoral
          
      • 5) De la commission de la culture : 4
        
        • a) Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions
          
        • b) Francophonie
          
        • c) Métiers d'art
          
        • d) Pratiques sportives et grands évènements sportifs
          
      • 6) De la commission des finances : 1
        
        • a) Aviation civile
          
      • 7) De la commission des lois : 2
        
        • a) Statut, rôle et place des Français établis hors de France
          
        • b. Arctique, Antarctique et Terres australes
          
    • E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES : 110 MEMBRES AU 03-02-2022
      
    • F. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE - SÉNAT
      
  • VIII OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18 DÉPUTÉS)
      
    • B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
      
    • C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
      
    • D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36 MEMBRES, PUIS 46 MEMBRES : DÉCISION DU BUREAU DU SÉNAT DU 07-10-21)
      
    • E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (35 MEMBRES SUR 36)
      
    • F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX OUTRE-MER (42 MEMBRES)
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7 SUPPLÉANTS)
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (58 SÉNATEURS)
      
    • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50 SÉNATEURS)
      
    • F. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE (APM)
      
    • G. REPRÉSENTATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE COOPÉRATION ÉCONOMIQUE DE LA MER NOIRE (APCEMN)
      
  • X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XII. PÉTITIONS
    
    • A. AVANT LE 1ER JUIN 2021
      
    • B. APRÈS LE 1ER JUIN 2021
      
  • XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT