Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2008

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
      
    • B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 20 SEPTEMBRE 2008 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
      
      • 1. Départements et régions d'outre-mer
        
      • 2. Collectivités d'outre-mer
        
      • 3. Autre collectivité
        
      • 4. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 21 SEPTEMBRE 2008
      
      • 1. Départements et régions d'outre-mer
        
      • 2. Collectivités d'outre-mer
        
      • 3. Autre collectivité
        
      • 4. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • D. RENOUVELLEMENT TRIENNAL DU SÉNAT
      
    • E. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - MODIFICATIONS INTERVENUES
      
      • 1. Modifications intervenues avant les élections du 21 septembre 2008
        
      • 2. Modifications intervenues entre le 21-09-08 et le 31-12-08
        
    • F. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
      
    • G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC) PUIS GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF) PUIS GROUPE UC
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • V. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission des Affaires culturelles
        
      • 2. Commission des Affaires économiques et du Plan
        
      • 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
        
      • 4. Commission des Affaires sociales
        
      • 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
        
      • 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
        
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (27 MEMBRES)
      
    • C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • D. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • E. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
      
    • G. MISSION TEMPORAIRE
      
    • H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
      
    • I. RAPPORTEURS DE LA LOI DE FINANCES
      
  • VI. PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009
    
  • VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
    
  • VIII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • IX. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
    
    • A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
      
    • B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
      
    • E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • F. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
      
    • G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
      
    • H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
      
    • I. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
      
    • J. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
      
  • X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
  • XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XII. PÉTITIONS
    
  • XIII. RAPPORTS AU PARLEMENT
    
    • A. RAPPORTS SUR LA MISE EN APPLICATION DES LOIS
      
    • B. AUTRES RAPPORTS