DUVAL César

avant 1889

DUVAL (CÉSAR-JOSEPH), député depuis 1883, né à Saint-Julien (Haute-Savoie) le 20 janvier 1841, arrière-petit-fils du conventionnel Gentil, pharmacien à Saint-Julien, aide-major dans la 3^e légion des mobilisés de la Haute-Savoie pendant la guerre de 1870-1871, maire de Saint-Julien depuis 1881, débuta dans la vie parlementaire lors de l'élection partielle qui suivit. dans l'arrondissement de Saint-Julien, le décès de M. Théobald Dupont. M. César Duval lui succéda comme député, ayant été élu, le 6 mai 1883, par 7,789 voix, sans concurrent, sur 8,804 votants et 17,657 inscrits. Il prit place à gauche, se fit inscrire à la gauche radicale, mais se sépara bientôt de ce groupe, pour se rallier à la majorité opportuniste. Il vota pour les crédits du Tonkin et pour la politique de M. Ferry, fit en 1884 un rapport sur une proposition de M. Bastid relative a l'organisation des bureaux de préfectures et sous-préfectures, déposa avec ses collègues MM. Ducros, Folliet et Jules Philippe, un projet de loi sur le régime des boissons, et parla dans la discussion du budget de l'exercice 1885. Porté, le 4 octobre 1885, sur la liste républicaine de la Haute-Savoie, il fut élu, le 1^er sur 4, député de ce département, par 37,061 voix (59,651 votants, 77,569 inscrite. M. C. Duval intervint encore dans les questions budgétaires et prit la parole sur le projet de loi organique militaire. Il soutint le gouvernement de ses votes et se prononça en dernier lieu : pour le rétablissement du scrutin d'arrondissement (11 février 1889), pour les poursuites contre trois députés membres de la Ligue des patriotes, pour leprojet de loi Lisbonne restrictif de la liberté de lapresse, pour les poursuites contre le général Boulanger; il s'était abstenu sur l'ajournement indéfini de la revision de la Constitution (chute du ministère Floquet, 14 février 1889). M. César Duval, qui est délégué cantonal, membre de l'Institut national genévois et de plusieurs sociétés suivantes, officier d'Académie, a publié : Un curé de Collongessur-Solève, il y a cent ans (1874). - Ternier et Saint-Julien (1879). - Les Terres de Saint-Victor (1880). - Procès de sorciers à Viry (1881). - La famille Paget (1881). - L'administration municipale de Viry de l'an I à l'an VII (1881). - La commune de Saint-Julien pendant la Révolution (1886).

Extrait du « Dictionnaire des Parlementaires français », Robert et Cougny (1889)

1889-1940

DUVAL (JOSEPH, César), né à Saint-Julien (Haute-Savoie) le 20 janvier 1841, mort à Collonges-sur-Saleve (Haute-Savoie) le 21 avril 1910.

Député de la Haute-Savoie de 1883 à 1898.

Sénateur de la Haute-Savoie de 1898 à 1910. (Voir première partie de la biographie dans ROBERT ET COUGNY, Dictionnaire des Parlementaires, t. II, p. 541).

Il fut maire de Saint-Julien-en-Genevois de 1881 à 1896 et président du Conseil général de la Haute-Savoie. Il fut réélu député de la Haute-Savoie aux élections générales des 22 septembre et 6 octobre 1889, au premier tour de scrutin, par 10.064 voix, sans concurrent, sur 10.675 votants. Il retrouva son siège à celles des 20 août et 3 septembre 1893, au premier tour, par 9.088 voix, toujours sans concurrent, sur 9.733 votants.

Il fut un des rares parlementaires à être élu ou réélu aux divers scrutins sans concurrent. D'ailleurs, il n'acceptait de faire acte de candidature qu'à la condition de n'avoir en face de lui aucun adversaire.

A la Chambre des Députés, il fut membre de la Commission des chemins de fer et de la Commission du budget.

Il déposa un rapport sur la proposition de loi relative à l'exercice de la pharmacie, sur la proposition de loi portant réglementation de la préparation, du dépôt et de la délivrance des médicaments dans les dispensaires, hospices et autres établissements de l'Assistance publique (1890).

Il intervint dans la discussion de ces deux propositions de loi (1891) ainsi que dans celle des budgets de l'exercice 1891, à propos de l'école d'horlogerie de Cluses, et de 1892 sur les crédits du Ministère de la Justice et des Cultes.

Il prit également part à la discussion du projet de loi sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, du projet de loi portant modification de l'article 9 du Code civil relativement aux déclarations effectuées en vue d'acquérir ou de décliner la nationalité française, de la proposition de loi relative à la suppression des octrois, du projet de loi relatif à la protection de la santé publique, de la proposition de loi relative à l'organisation des services de l'hygiène publique, du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons (1895), du projet de loi portant modification du régime fiscal des successions, donations, mutation de nue-propriété et d'usufruit et des ventes de meubles (1895) et du budget de l'exercice 1898 (Finances et Postes et télégraphes).

Il fut élu sénateur de la Haute-Savoie à l'élection partielle du 6 février 1898, par 511 voix contre 8, en remplacement de M. Bardoux, sénateur inamovible décédé, sur 645 votants. Il fut réélu le 28 janvier 1900 par 506 voix (M. Folliet : 509 voix et M. Francoz 475 voix étant également élus), sur 647 votants, puis le 3 janvier 1909, toujours au premier tour de scrutin, par 344 voix sur 642 votants. Au Sénat, inscrit à l'Union républicaine, il fut membre des Commissions des chemins de fer, des douanes, du régime des boissons.

Il déposa une proposition de loi, relative à la restitution des donations ou legs aux héritiers ou ayants droit, en conformité du paragraphe 7 de l'article 5 de la loi portant suppression de l'enseignement congréganiste (1904).

Il établit un rapport sur le projet de loi tendant à modifier les articles 25 et 62 de la loi du 15 avril 1829 relative à la pêche fluviale (1898), le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Ministère des Travaux publics, Chemins de fer de l'Etat).

Il intervint dans la discussion du projet de loi relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie (1899), du projet de loi approuvant une convention entre la France et la Suisse (1900), du projet de loi portant modification du régime fiscal des successions, donations et ventes de meubles (1900), du projet de loi relatif à la contribution des patentes (1900 et 1901), du projet de loi sur les contributions directes et taxes y assimilées (1901), de la proposition de loi tendant à modifier la loi sur le recrutement de l'armée (1905).

Il prit également part à la discussion de divers budgets, notamment en ce qui concerne les crédits des Ministères des Travaux publics et des Affaires étrangères.

Il interpella le Gouvernement sur l'application de la loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat dans la commune de Saint-Gingolph (1906) et sur la crise des transports et les mesures qu'il convient de prendre pour mettre notre industrie, notre commerce extérieur et intérieur en mesure de lutter contre la concurrence étrangère (1908).

« Il existe, déclara-t-il au cours de la discussion de cette dernière interpellation, un mouvement considérable dirigé contre nous par nos rivaux en matière de transports, notamment par l'Allemagne qui fait de gros efforts pour détourner sur les ports de la Mer du Nord le trafic du monde et, chose singulière, celui de la Méditerranée que nous pouvions tous croire le monopole de Marseille et de Gênes. »

Il marqua la nécessité d'utiliser le Rhône pour aller de Marseille au Lac Léman, moyen de communication supérieur à ceux dont peuvent disposer nos rivaux.

En ce qui concerne les chemins de fer, il mit l'accent sur l'utilité de la ligne du Mont-Blanc qui, selon lui, « doit fournir à la France le plus rapide des moyens d'accès en Italie et en Orient. » L'ordre du jour qu'il déposa en conclusion de la discussion de son interpellation approuvant les déclarations du Ministre des Travaux publics et comptant sur sa fermeté pour assurer et développer le service des transports par les voies ferrées et fluviales, fut adopté par le Sénat.

Il s'intéressa tout particulièrement aux questions douanières et, comme membre de la Commission des chemins de fer, par le dépôt de nombreux rapports, à la construction de lignes de chemin de fer d'intérêt local.

D'après lui, le devoir des Républicains était tout tracé. «Ils doivent -disait-il - combattre énergiquement tous ceux qui rêvent le rétablissement du pouvoir personnel : monarchie ou dictature. Ils doivent faire respecter les institutions républicaines et mettre un terme au débordement d'injures et de calomnies qui risquent de discréditer la France vis-à-vis de l'étranger. Quant à la République, elle n'a qu'a continuer son oeuvre de progrès matériel, intellectuel et moral. »

Décédé en cours de mandat à l'âge de 69 ans, le 21 avril 1910, à Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie), son éloge funèbre fut prononcé à la séance du 1^er juin 1910 par le Président Antonin Dubost : « Ardent ouvrier de la réunion de la Savoie à la France, militant de la démocratie sous le régime impérial, combattant de 1870-1871, ce fut un républicain et un patriote.

« Sa longue expérience, son sens avisé et fin des réalités, l'absolue probité de son caractère lui conféraient l'autorité d'une personnalité incontestée, à laquelle sa simplicité démocratique et sa bonhomie affectueuse ajoutaient un grand charme.

« Son patriotisme républicain était fait, comme celui de tous le,s Savoyards, d'une indissoluble et double fidélité à la terre natale et à la grande patrie.

« Il fut président du groupe des relations franco-italiennes, président du groupe interparlementaire pour l'amélioration des voies d'accès de France en Italie et des relations économiques entre les deux nations, membre du Conseil d'hygiène. »

Il était titulaire de la médaille d'or de la mutualité.

Il avait publié de nombreux ouvrages, et en plus de ceux figurant au ROBERT ET COUGNY, on peut encore citer : Notice sur l'invasion du Faucigny par l'armée Sarde en 1793 (1891) ; Notice sur le capitaine de Viry (1891) ; Invasion de la Savoie par l'armée Sarde en 1793 (1892) ; Un aventurier napolitain en 1870, Frangini, commandant des mobiles de la Haute-Savoie (1893) ; Souvenirs du général-baron Pouget (1897) ; Le 2^e bataillon du Mont-Blanc, la 19^e brigade de bataille à l'armée d'Italie, le brigadier-général Bichat (1897) ; Une enquête agricole et économique dans le baillage de Ternier en 1756 (1898) ; Procédure pour placards injurieux affichés à Annecy à la mort de François I^er (1899) ; Le sénateur Folliet (1905) ; Précis de l'histoire du département de la Haute-Savoie (1907).

Extrait du « Dictionnaire des Parlementaires français », Jean Jolly (1960/1977)