DUVAL (César). Haute-Savoie. - M. Treille dépose le rapport sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [1 er février] (A., t. I, p. 15 ; J.O., c.r., p. 13). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du régime fiscal des successions, donations et ventes de meubles [2 mars] (A., t. I, p. 102 ; J.O., c.r., p. 92). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1900 [4 avril] (A., t. I, p. 389 ; J.O., c.r., p. 319). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 juin] (A., t. I, p. 738 ; J.O., c.r., p. 607). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention relative à la vérification et au bornage de la partie de la frontière franco-suisse entre le mont Dolent et le lac Léman [15 juin] (A., t. I, p. 753 ; J.O., c.r., p. 619). - Membre de Commissions (F. 13, 16, 18, 20, 21 ; J.O., p. 1321, 1484, 1564, 1783, 1880).
DUVAL (César). Haute-Savoie. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la contribution des patentes détachée du budget de 1898. Présente, de concert avec MM. Francoz et Folliet, un article additionnel qui est renvoyé à la Commission [22 novembre] (A., t. I, p. 43 ; J.O., c.r., p. 861).- Membre de Commissions (F. 59, 69 ; J.O., p. 7466, 8195).