DUVAL (César). Haute-Savoie. - Rapport de M. Lefèvre sur son élection. Est proclamé sénateur [15 février] (A., t. I, p. 178; J.O., c.r., p. 151). - Est nommé secrétaire de la Commission relative à la modification de l'heure légale française (J.O., p. 1631; F. 27).- Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les articles 25 et 62 de la loi du 15 avril 1829, relative à la pêche fluviale (J.O., p. 3565 ; F. 44). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les articles 25 et 72 de la loi du 15 avril 1829, relative à la pêche fluviale [5 juillet] (A., t. II, p. 68; J.O., c.r., p. 767; I. 281). - Membre de Commissions (F. 25, 27, 35, 40, 43, 44, 53; J.O., p. 1457, 1631, 1989, 2144, 3491, 3565, 4149).
DUVAL (César). Haute-Savoie. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [25 octobre] (A., t. I, p. 3; J.O., c.r., p. 843). - Membre d'une Commission (F. 59, 78; J.O., p. 6637, 7678).