Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Guy Benarroche, Mme Alexandra Borchio Fontimp.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Philippe Grosvalet ; M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Gisèle Jourda ; M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Gisèle Jourda.
M. Pascal Savoldelli ; M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Pascal Savoldelli.
lutte contre les trafics en prison
M. Olivier Henno ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Olivier Henno.
attitude de la france vis-à-vis des massacres répétés dans la bande de gaza
M. Guillaume Gontard ; M. Gabriel Attal, Premier ministre ; M. Guillaume Gontard.
dégradation des finances locales
M. Olivier Paccaud ; Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique ; M. Olivier Paccaud.
Mme Nadège Havet ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention.
pénurie de médicaments et grève des pharmaciens
Mme Marie-Claude Lermytte ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention ; Mme Marie-Claude Lermytte.
désindexation des retraites sur l’inflation
M. Laurent Burgoa ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Laurent Burgoa.
budget du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
M. Éric Kerrouche ; Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ; M. Éric Kerrouche.
sécurité de la maison d’arrêt de la santé
Mme Marie-Claire Carrère-Gée ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Marie-Claire Carrère-Gée.
désindustrialisation et situation d’ascometal
M. Jean-Marie Mizzon ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Jean-Marie Mizzon.
changement climatique et fédérations sportives
Mme Christine Lavarde ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; Mme Christine Lavarde.
lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Mme Laurence Rossignol ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ; Mme Laurence Rossignol.
fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Mme Marie-Jeanne Bellamy ; Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles.
propos du président de la république sur les finances locales
Mme Jocelyne Antoine, Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
3. Mise au point au sujet de votes
4. Candidature à une commission mixte paritaire
5. Contrôle des investissements étrangers en France comme outil d’une stratégie d’intelligence économique au service de notre souveraineté. – Débat organisé à la demande du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
M. Franck Montaugé ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Franck Montaugé.
M. Pascal Allizard ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Pascal Allizard.
M. Aymeric Durox ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie.
Mme Anne-Sophie Romagny ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Anne-Sophie Romagny.
M. Akli Mellouli ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Akli Mellouli.
M. Fabien Gay ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Fabien Gay.
M. Christian Bilhac ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; M. Christian Bilhac.
M. Bernard Buis ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie.
Mme Hélène Conway-Mouret ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Hélène Conway-Mouret.
Mme Marta de Cidrac ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Marta de Cidrac.
M. Cyril Pellevat ; M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie.
M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
6. Possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d’assistant familial. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission
M. Xavier Iacovelli, auteur de la proposition de loi
Mme Solanges Nadille, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 1 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 4 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 205, de l’article 1er de la proposition de loi.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet
7. La France a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes ? – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Didier Marie, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Pierre Médevielle ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Olivier Henno ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Mathilde Ollivier ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Mathilde Ollivier.
Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Ahmed Laouedj ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Nadège Havet ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Jean-Claude Tissot ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Jean-Claude Tissot.
M. Alain Cadec ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué, chargé de l’Europe.
Mme Karine Daniel ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Karine Daniel.
M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Florence Blatrix Contat.
Mme Marta de Cidrac ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Marta de Cidrac.
M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Stéphane Sautarel ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Stéphane Sautarel.
M. Marc Laménie ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Marc Laménie.
M. Michaël Weber, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Nomination d’un membre d’une commission mixte paritaire