Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mme Catherine Deroche.
3. Bioéthique. – Discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission spéciale
Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission spéciale
M. Olivier Henno, rapporteur de la commission spéciale
M. Bernard Jomier, rapporteur de la commission spéciale
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
Mme Marie-Pierre de la Gontrie
Clôture de la discussion générale.
M. Bruno Retailleau ; M. le président.
Articles additionnels avant le titre Ier
Amendement n° 14 rectifié sexies de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 161 de M. Sébastien Meurant. – Non soutenu.
Articles additionnels avant l’article 1er
Amendement n° 37 rectifié quater de M. Guillaume Chevrollier. – Retrait.
Amendement n° 144 rectifié bis de M. Henri Leroy. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
Amendements identiques nos 4 de M. Michel Amiel, 42 rectifié quinquies de Mme Anne Chain-Larché, 48 rectifié bis de M. Jean-Marie Mizzon, 49 de M. Pierre-Yves Collombat, 53 rectifié bis de M. André Reichardt, 171 de M. Sébastien Meurant et 188 rectifié de M. Loïc Hervé (suite). – Rejet par scrutin public n° 66.
Amendement n° 62 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 283 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 258 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Rejet.
Amendement n° 225 rectifié de Mme Marie-Pierre de la Gontrie. – Rejet.
Amendement n° 94 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Rejet.
Amendement n° 196 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 191 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.
Amendement n° 33 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Retrait.
Amendement n° 270 rectifié bis de Mme Michelle Meunier. – Rejet.
Amendement n° 141 rectifié de M. Henri Leroy. – Rejet.
Amendement n° 43 rectifié bis de Mme Anne Chain-Larché. – Rejet.
Amendement n° 142 rectifié de M. Henri Leroy. – Rejet.
Article 1er (suite)
Amendement n° 41 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Rejet par scrutin public n° 67.
Amendement n° 168 de M. Sébastien Meurant. – Rejet.
Renvoi de la suite de la discussion.