Sommaire
Présidence de M. Thani Mohamed Soilihi
Secrétaires :
Mmes Agnès Canayer, Françoise Gatel.
Question n° 524 de Mme Annick Billon. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Annick Billon.
intervention du centre psychothérapeutique de l’orne dans une unité de “déradicalisation”
Question n° 525 de M Vincent Segouin. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M Vincent Segouin.
fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Question n° 428 de Mme Corinne Imbert. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Corinne Imbert.
plaques personnalisées payantes
Question n° 522 de M. Olivier Cigolotti. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Olivier Cigolotti.
gestion de l’accroissement du taux migratoire à la frontière franco-espagnole
Question n° 523 de Mme Frédérique Espagnac. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Frédérique Espagnac.
statut des sapeurs-pompiers volontaires
Question n° 436 de M. Roland Courteau. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Question n° 545 de M. Didier Marie. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Didier Marie.
produit des amendes routières et intercommunalités rurales
Question n° 431 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Philippe Bonnecarrère.
carte hospitalière et médico-sociale dans l’oise
Question n° 519 de M. Jérôme Bascher. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jérôme Bascher.
coût réel de la prédation en france
Question n° 542 de Mme Patricia Morhet-Richaud. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Patricia Morhet-Richaud.
difficultés rencontrées par les professionnels équins
Question n° 492 de M. Philippe Bas. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Philippe Bas.
conséquence de la sécheresse sur l’agriculture
Question n° 506 de M. Antoine Lefèvre. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Antoine Lefèvre.
Question n° 517 de Mme Sylvie Vermeillet. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Sylvie Vermeillet.
nécessaire réévaluation de la participation de l’état aux aides individuelles sociales
Question n° 531 de M. Olivier Henno. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Olivier Henno.
mise en place des dispositifs d’hébergement d’urgence dans les petites et moyennes villes
Question n° 543 de Mme Agnès Canayer. – M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Agnès Canayer.
Question n° 345 de Mme Hélène Conway-Mouret. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Hélène Conway-Mouret.
zone touristique internationale à paris
Question n° 320 de Mme Catherine Dumas. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Catherine Dumas.
Question n° 469 de Mme Laurence Cohen. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Laurence Cohen.
respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques
Question n° 465 de M. Jean-Pierre Sueur. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Jean-Pierre Sueur.
Question n° 498 de M. Daniel Chasseing. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Daniel Chasseing.
situation de l’entreprise sandvik à fondettes
Question n° 520 de M. Serge Babary. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Serge Babary.
soutien à l’approvisionnement local en restauration collective
Question n° 546 de Mme Nathalie Delattre. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
Question n° 491 de M. Gilbert Roger. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
rôle de la france dans la lutte contre le braconnage des éléphants d’afrique
Question n° 507 de M. Arnaud Bazin. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Arnaud Bazin.
Question n° 357 de Mme Élisabeth Doineau. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Élisabeth Doineau.
répercussions des lâchers de ballons sur l’environnement
Question n° 380 de Mme Catherine Deroche. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Catherine Deroche.
liberté de circulation des lorrains
Question n° 468 de M. Jean-Marc Todeschini. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
qualité du système électrique français et mobilisation de l’effacement
Question n° 482 de M. Jean-Pierre Vial. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
réutilisation des eaux usées pour l’irrigation des cultures
Question n° 496 de Mme Françoise Laborde. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Françoise Laborde.
lutte contre les décharges sauvages
Question n° 518 de Mme Viviane Malet. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
Question n° 515 de M. Louis-Jean de Nicolaÿ. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Louis-Jean de Nicolaÿ.
réfection de l’autoroute a36 à hauteur de burnhaupt-le-bas
Question n° 503 de Mme Patricia Schillinger. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
évolution des ports français et notamment bretons après la mise en œuvre du brexit
Question n° 526 de M. Michel Canevet. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Michel Canevet.
respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la nouvelle aquitaine
Question n° 544 de M. Max Brisson. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Max Brisson.
nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à aubervilliers
Question n° 480 de M. Fabien Gay. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.
suppression du taux réduit sur le gazole non routier et professionnels des travaux publics
Question n° 539 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont. – Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
3. Modifications de l’ordre du jour
4. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Julien Bargeton, rapporteur spécial de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
M. Franck Riester, ministre de la culture
Amendement n° II-138 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-178 rectifié bis de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° II-209 rectifié bis de Mme Céline Boulay-Espéronnier. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B, modifiés.
Adoption de l’article.
Médias, livre et industries culturelles
Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la presse
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
M. Franck Riester, ministre de la culture
Médias, livre et industries culturelles
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Amendement n° II-71 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-114 rectifié de M. Jean-Pierre Leleux. – Retrait.
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D, modifiés.
Article 84 quinquies (nouveau)
Amendement n° II-72 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Suspension et reprise de la séance
Direction de l’action du Gouvernement
Budget annexe : Publications officielles et information administrative
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Pouvoirs publics », figurant à l’état B.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », figurant à l’état B.
direction de l’action du gouvernement
Amendement n° II-500 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-512 de M. Jean-Yves Leconte. – Devenu sans objet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », figurant à l’état B, modifiés.
Article additionnel après l’article 74 septies
budget annexe : publications officielles et information administrative
Vote sur les crédits du budget annexe
Adoption des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative », figurant à l’état C.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Amendement n° II-541 rectifié bis de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-545 rectifié bis de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-540 rectifié de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-544 rectifié de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-546 rectifié de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B, modifiés.
Articles 84 et 84 bis (nouveau) – Adoption.
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », figurant à l’état D.