Séance du 18 janvier 2012

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Raffarin

Secrétaires :

M. Jean Boyer, Mme Odette Herviaux.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à des commissions mixtes paritaires

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

4. Conférence des présidents

5. Séjour des étudiants étrangers diplômés. – Adoption d'une proposition de résolution

Discussion générale : Mme Bariza Khiari, auteur de la proposition de résolution.

Mme Françoise Laborde, M. François-Noël Buffet, Mme Esther Benbassa, M. Jean-Yves Leconte, Mmes Éliane Assassi, Joëlle Garriaud-Maylam, M. David Assouline, Mmes Catherine Procaccia, Marie-Noëlle Lienemann, Colette Giudicelli.

M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.

6. Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française. – Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission

M. le président.

Discussion générale : MM. Richard Tuheiava, auteur de la proposition de loi ; Roland Courteau, rapporteur de la commission de l’économie ; Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle

MM. Jean-Claude Lenoir, Ronan Dantec, Henri Tandonnet, Mme Michelle Demessine, MM. Raymond Vall, Philippe Esnol.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1^er

Amendement n° 1 de M. Jean-Claude Lenoir. – MM. Jean-Claude Lenoir, le rapporteur, le ministre, Philippe Esnol. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 2

Amendement n° 2 de M. Jean-Claude Lenoir. – MM. Jean-Claude Lenoir, le rapporteur, le ministre, Philippe Esnol. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 3

Amendement n° 3 de M. Jean-Claude Lenoir. – Rejet.