Sommaire
Présidence de Mme Monique Papon
3. Fin de mission d’un sénateur
M. Serge Lagauche, Mme la présidente.
5. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.
Recherche et enseignement supérieur
MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Christian Gaudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Philippe Dominati, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
MM. Ivan Renar, Jean-Claude Etienne, Mme Françoise Laborde, MM. Serge Lagauche, Jean-François Voguet, Christian Demuynck, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Yannick Bodin, David Assouline.
Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation.
Amendement n° II-43 de la commission. – MM. Christian Gaudin, rapporteur spécial ; Mme la ministre. – Retrait.
Amendement n° II-129 rectifié du Gouvernement. – Mme la ministre, Philippe Adnot, rapporteur spécial. – Adoption.
Amendement n° II-140 du Gouvernement. – Mme la ministre, Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Mme Marie-Christine Blandin. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Amendements identiques nos II-44 de la commission et II-57 de M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis. – MM. Philippe Adnot, rapporteur spécial ; Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis ; Mme la ministre. – Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l’article 66 ter
Amendement n° II-113 rectifié de M. Philippe Adnot. – M. Philippe Adnot. – Retrait.
Amendement n° II-95 de M. Philippe Adnot. – MM. Philippe Adnot, Christian Gaudin, rapporteur spécial ; Mme la ministre, M. Serge Lagauche. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Suspension et reprise de la séance
MM. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial de la commission des finances ; Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
Adoption des crédits.
Direction de l’action du Gouvernement
MM. Yves Krattinger, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Roger Romani, Gilbert Barbier, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
Amendement no II-130 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur spécial. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Article additionnel après l'article 59 duodecies
Amendement no II-46 de M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis. – MM. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial ; Mme Jacqueline Gourault, en remplacement de M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Bernard Vera, Jacques Gautier.
M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Amendement no II-117 de M. Gérard Larcher, président du Sénat. – MM. Philippe Richert, Premier questeur ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Budget annexe : Publications officielles et information administrative
MM. Bernard Vera, rapporteur spécial de la commission des finances ; Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Adoption des crédits.
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Robert Tropeano.
MM. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
Amendements nos II-87, II-93 de Mme Gisèle Printz et II-120 de M. Guy Fischer. – Mme Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet des trois amendements.
Amendements nos II-119 de M. Guy Fischer et II-86 de Mme Gisèle Printz. – M. Guy Fischer, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet des deux amendements.
Amendement no II-88 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement no II-91 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement no II-90 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.
Amendement no II-89 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.
Adoption des crédits.
Article 59 septies. – Adoption
Article additionnel après l'article 59 septies
Amendement no II-92 de Mme Gisèle Printz. – Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d’État. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca
MM. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial de la commission des finances ; Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Muguette Dini, MM. Guy Fischer, Jean-Claude Etienne, Gilbert Barbier, René Teulade, André Vantomme.
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Amendement no II-51 de M. Philippe Dominati. – MM. Philippe Dominati, le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.
Amendement no II-33 de la commission. – M. le rapporteur spécial, Mme la ministre. – Retrait.
Amendements nos II-142 du Gouvernement, II-35 et II-34 de la commission. – Mme la ministre, M. le rapporteur spécial. – Retrait des amendements nos II-35 et II-34 ; adoption de l’amendement no II-142.
Adoption des crédits modifiés.
Mme Annie David.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 73
Amendement no II-151 du Gouvernement. – Mme la ministre, M. le rapporteur spécial. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Gestion des finances publiques et des ressources humaines
Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Compte spécial : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics
M. Bernard Angels, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Éliane Assassi, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Marie-France Beaufils, M. Jacques Mahéas.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Amendement no II-7 de la commission. – MM. le rapporteur spécial, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Adoption des crédits des deux comptes spéciaux.
MM. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Adoption des crédits.
Régimes sociaux et de retraite
MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de M. Bertrand Auban, rapporteur spécial ; Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Isabelle Pasquet.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Amendement no II-141 du Gouvernement. – MM. le ministre, le rapporteur spécial. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Amendement no II-143 du Gouvernement. – Adoption
Adoption des crédits modifiés du compte spécial.
Articles additionnels après l’article 66 ter
Amendements nos II-114 rectifié et II-115 rectifié bis de Mme Catherine Procaccia. – MM. Jacques Gautier, le rapporteur spécial, le ministre, Mme Isabelle Pasquet. – Retrait de l’amendement no II-114 rectifié ; adoption de l'amendement no II-115 rectifié bis insérant un article additionnel.
Engagements financiers de l’État
Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l’État
Compte spécial : Participations financières de l’État
M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial de la commission des finances ; M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mmes Nathalie Goulet, Marie-France Beaufils.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Amendement no II-138 du Gouvernement. – M. le ministre, Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Engagements financiers de l’État ».
Amendement no II-20 de la commission. – Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial ; M. le ministre. – Adoption.
Amendement no II-12 de la commission. – Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial ; M. le ministre. – Retrait.
Adoption des crédits du compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l’État ».
Adoption des crédits du compte spécial « Participations financières de l’État ».
Article additionnel après l'article 85
Amendement no II-29 de la commission et sous-amendement no II-152 du Gouvernement. – Mme Marie-France Beaufils. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.
Remboursements et dégrèvements
Mmes Marie-France Beaufils, rapporteur spécial de la commission des finances ; Isabelle Pasquet.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Mme le rapporteur spécial.
Amendement no II-139 du Gouvernement. – M. le ministre, Mme le rapporteur spécial, Jean Arthuis, président de la commission des finances. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés.