Séance du 14 octobre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Contestation de l'élection de sénateurs
(p.
1
).
3.
Modification de l'ordre du jour
(p.
2
).
4.
Dépôt d'un rapport de la Cour des comptes
(p.
3
).
5.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
4
).
6.
Candidatures à des organismes extraparlementaires
(p.
5
).
7.
Démission de membres de commissions et candidatures
(p.
6
).
8.
Candidatures à des délégations parlementaires et à un office parlementaire
(p.
7
).
9.
Réformes annoncées de l'éducation.
- Discussion d'une question orale avec débat (p.
8
).
MM. Adrien Gouteyron, auteur de la question ; Claude Allègre, ministre de
l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; le président.
MM. Jean-Louis Carrère, André Maman, James Bordas.
10.
Nomination des membres de délégations parlementaires et d'un office
parlementaire
(p.
9
).
11.
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires
(p.
10
).
12.
Nomination de membres de commissions
(p.
11
).
13.
Réformes annoncées de l'éducation.
- Suite de la discussion d'une question orale avec débat (p.
12
).
MM. Bernard Joly, Xavier Darcos, Mme Nicole Borvo, MM. Serge Lagauche,
Jean-Claude Carle, Jacques Legendre, Pierre Martin.
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
M. le président, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
Clôture du débat.
14.
Dépôt de projets de loi
(p.
14
).
15.
Transmission d'un projet de loi
(p.
15
).
16.
Dépôt de propositions de loi
(p.
16
).
17.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
17
).
18.
Dépôt de rapports
(p.
18
).
19.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 7 octobre 1998
(p.
19
).
20.
Ordre du jour
(p.
20
).