Séance du 14 octobre 1998
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de Mme Lucette Michaux-Chevry comme membre de
la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et
celle de M. Paul Masson comme membre de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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