Rapports déposés par M. Franck SÉRUSCLAT : session 1994-1995

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Franck SÉRUSCLAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes)

    Rapport numéro 232 Tome II

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport)

    Rapport numéro 232 Tome I


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