Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des finances

    Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité

    Rapport d'information numéro 775L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    La politique spatiale française et européenne : diversifier les financements et fixer un cap clair

    Rapport d'information numéro 697L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    L'impact du Sénat sur l'élaboration des textes européens

    Rapport d'information numéro 606L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des affaires européennes

    Lutte contre la corruption dans l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 345L'Essentiel (synthèse)

  5. de la commission des affaires européennes

    Quel rôle pour les Parlements nationaux dans l'Union européenne ? - The role of national parliaments in the European Union

    Rapport d'information numéro 168

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 24L'Essentiel (synthèse)


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