Rapports déposés par M. Alain MILON : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

    Rapport d'information numéro 249 • L'Essentiel (synthèse)

  1. de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

    Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

    Rapport numéro 480 Tome I (président)

  2. de la Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

    Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé)

    Rapport numéro 480 Tome II (président)


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