Rapports déposés par M. Dominique LECLERC : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique LECLERC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions)

Rapport d'information numéro 461 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
18/05/2010
de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport)

Rapport d'information numéro 461 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
18/05/2010

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale

Rapport numéro 32
14/10/2009
de la commission des affaires sociales

Assurance vieillesse ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

Rapport numéro 90 Tome V
04/11/2009
de la commission des affaires sociales

Régimes sociaux et de retraite ( Projet de loi de finances pour 2010)

Avis numéro 103 Tome III
19/11/2009
de la commission des affaires sociales

Travaux de la commission et tableau comparatif ( Projet de loi portant réforme des retraites)

Rapport numéro 733 Tome II
29/09/2010
de la commission des affaires sociales

Rapport ( Projet de loi portant réforme des retraites)

Rapport numéro 733 Tome I
29/09/2010

Page mise à jour le 23 décembre 2024