Rapports déposés par M. José BALARELLO : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. José BALARELLO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Mission effectuée du 17 au 21 février 1991 par une délégation chargée d'étudier le logement social en Allemagne.

    Rapport d'information numéro 393

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi d'orientation pour la ville

    Avis numéro 391


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