Rapports déposés par M. David ASSOULINE : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. David ASSOULINE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?

    Rapport d'information numéro 46 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Médias - Avances à l'audiovisuel - Presse ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis numéro 100 Tome VI Fascicule 2


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