Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Section gendarmerie ( Projet de loi de finances pour 1989)

    Avis numéro 91 Tome V

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Proposition de loi relative à la reconnaissance de la vocation internationale de l'association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF) et à ses privilèges et immunités

    Rapport numéro 389


Page mise à jour le