Rapports de la commission des affaires européennes

Rapports d'information

  1. Le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

    Rapport d'information n° 738 (2010-2011) du 6 juillet 2011 - par M. François MARC

  2. Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

    Rapport d'information n° 692 (2010-2011) du 29 juin 2011 - par M. Simon SUTOUR

  3. Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation

    Rapport d'information n° 691 (2010-2011) du 29 juin 2011 - par M. Richard YUNG

  4. La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?

    Rapport d'information n° 677 (2010-2011) du 28 juin 2011 - par M. Jean BIZET, Mme Bernadette BOURZAI, MM. Robert del PICCHIA et Charles GAUTIER

  5. Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie

    Rapport d'information n° 664 (2010-2011) du 22 juin 2011 - par M. Yves POZZO di BORGO • L'Essentiel (synthèse)

  6. La Grèce et la zone euro, un an après

    Rapport d'information n° 645 (2010-2011) du 15 juin 2011 - par MM. Jean-François HUMBERT et Simon SUTOUR

  7. Le rabais britannique est-il encore justifié ?

    Rapport d'information n° 603 (2010-2011) du 14 juin 2011 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND • L'Essentiel (synthèse)

  8. La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer

    Rapport d'information n° 561 (2010-2011) du 25 mai 2011 - par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR

  9. Une politique européenne pour la montagne

    Rapport d'information n° 458 (2010-2011) du 27 avril 2011 - par M. Jacques BLANC

  10. La fin de la movida économique : L'Espagne face à la crise immobilière

    Rapport d'information n° 385 (2010-2011) du 29 mars 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  11. Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie

    Rapport d'information n° 346 (2010-2011) du 9 mars 2011 - par M. Yann GAILLARD

  12. Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne et la Suisse

    Rapport d'information n° 329 (2010-2011) du 4 mars 2011 - par M. Roland RIES

  13. De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013

    Rapport d'information n° 266 (2010-2011) du 26 janvier 2011 - par MM. Yann GAILLARD et Simon SUTOUR • L'Essentiel (synthèse)

  14. La crise économique et financière au Portugal

    Rapport d'information n° 249 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  15. Crise financière et bancaire en Irlande

    Rapport d'information n° 157 (2010-2011) du 7 décembre 2010 - par M. Jean-François HUMBERT

  16. Redonner du sens à la PAC

    Rapport d'information n° 102 (2010-2011) du 10 novembre 2010 - par MM. Jean BIZET, Jean-Paul ÉMORINE, Mmes Bernadette BOURZAI et Odette HERVIAUX • L'Essentiel (synthèse)

  17. Réforme de la gouvernance économique en Europe

    Rapport d'information n° 49 (2010-2011) du 19 octobre 2010 - par MM. Pierre BERNARD-REYMOND et Richard YUNG

Rapports législatifs

  1. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le projet de « paquet gouvernance économique »

    Rapport n° 737 (2010-2011) du 6 juillet 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  2. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la redevance au profit des sociétés de courses

    Rapport n° 678 (2010-2011) du 28 juin 2011 - par M. Jean-François HUMBERT

  3. Proposition de résolution tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique

    Rapport n° 604 (2010-2011) du 14 juin 2011 - par Mme Colette MÉLOT

  4. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la révision de l'acquis Schengen

    Rapport n° 605 (2010-2011) du 14 juin 2011 - par M. Robert del PICCHIA

  5. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la volatilité des prix agricoles

    Rapport n° 598 (2010-2011) du 9 juin 2011 - par M. Jean BIZET

  6. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen

    Rapport n° 509 (2010-2011) du 11 mai 2011 - par MM. Jean-François HUMBERT et Roland RIES

  7. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à obtenir compensation des effets, sur l'agriculture des départements d'outre-mer, des accords commerciaux conclus par l'Union européenne

    Rapport n° 284 (2010-2011) du 2 février 2011 - par M. Christian COINTAT

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