- COMPTES RENDUS DES AUDITIONS DE LA MISSION
D'INFORMATION
- Jeudi 28 mars 2024
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Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines
et de l'architecture au ministère de la culture
- Mercredi 3 avril 2024
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Audition de M. Albéric de Montgolfier, Sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
- Mercredi 10 avril 2024
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Audition de représentants d'associations d'élus locaux : M. David Nicolas, référent patrimoine de l'Association des maires de France (AMF), maire d'Avranches et président de l'agglomération du Mont Saint Michel Normandie, et M. Vincent Joineau, maire de Rions, pour l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
- Audition de MM. Patrick Brie, adjoint à
la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Benoît
Bergegère, chef du bureau des sites protégés, et Yannick
Pache, chef du bureau de la réhabilitation du parc et des
évaluations économiques, direction générale de
l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), du ministère
de la transition écologique et de la cohésion des
territoires
- Mardi 7 mai 2024
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Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des comptes : MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté, conseiller maître, Michel Bouvard, conseiller maître, et Mme Anne Le Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire
- Mardi 14 mai 2024
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Audition de M. Fabien Sénéchal, président, Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), Mme Emmanuelle Didier et M. Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil d'administration de l'ANABF
- Audition de M. François de
Mazières, maire de Versailles
- Audition de représentants de la
Fédération française du bâtiment (FFB) :
M. Thomas George, coprésident du Groupement des entreprises de
restauration des monuments historiques (GMH), Mme Marion Rogar,
secrétaire générale du GMH, M. Stéphane Chenuet,
chef du service urbanisme de la FFB, M. Benoît Vanstavel, directeur
des relations parlementaires et institutionnelles, et Mme Léa
Lignières, chargée d'études, et de représentants de
la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du
bâtiment (Capeb) : MM. Éric Le Devéhat, artisan
tailleur de pierre en Ille-et-Vilaine, en charge du dossier du patrimoine et
administrateur national Capeb, Alain Chouguiat, directeur des affaires
économiques, Thibaut Bousquet, responsable des relations
institutionnelles et Mme Florence Cannesson, chargée de mission à
la direction économique
- Audition de MM. Laurent Roturier,
président de l'association nationale des DRAC, directeur régional
des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, et Hilaire Multon,
directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, membre
du bureau de l'association des DRAC
- Mercredi 15 mai 2024
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Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l'association « Petites cités de caractère » de France, MM. Martin Malvy, président, et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de France
- Audition de Mme Marjan Hessamfar,
vice-présidente du Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA),
et architecte conseil de l'État auprès de la direction
régionale des affaires culturelles (DRAC) des Hauts-de-France
- Mardi
21 mai 2024
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Représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques - Audition de Mme Alexandra Proust, juriste au sein de l'association La Demeure historique, et M. Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises
- Représentants d'associations de
conservation du patrimoine - Audition de MM. Gilles Alglave,
président de Maisons paysannes de France (MPF) (en
visioconférence), Julien Lacaze, président de Sites &
Monuments (SPPEF), Philippe Gonzalès, correspondant de La Sauvegarde de
l'art français (en visioconférence), et Christophe
Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-Environnement
- Audition de M. Yves Dauge, président
d'honneur de l'association des biens français du patrimoine mondial et
président d'honneur de l'association Sites & Cités
remarquables de France
- Mercredi 22 mai 2024
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Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
- Jeudi 23 mai 2024
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Audition de MM. Étienne Prost, architecte d'intérieur, ancien président du Conseil français des architectes d'intérieur (CFAI), délégué du CFAI auprès du Sénat, Yves Pollet, architecte d'intérieur, co-fondateur du pôle action des architectes d'intérieur d'Île-de-France (IdF), chargé de communication pour le pôle action nationale des architectes d'intérieur, et Mme Bérengère Tabutin Di Cicco, architecte d'intérieur, secrétaire du CFAI, adhérente Echobat IdF, adhérente pôle action des architectes d'intérieur
- Mardi 28 mai 2024
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Audition de M. Hugo Franck, président, et Mme Emmanuelle Raoul-Duval, secrétaire générale, du syndicat de l'architecture
- Audition de M. Stéphane Bern,
animateur de radio et de télévision
(en visioconférence)
- Audition de Mmes Valérie Charollais,
directrice de la Fédération nationale des Conseils
d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), Pascale Francisco,
directrice du CAUE de Charente-Maritime, et Eléonore Chambras Lafuente,
en charge des relations parlementaires de la FNCAUE
- Mercredi 19 juin 2024
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Audition de M. Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
- Jeudi 28 mars 2024
- COMPTE RENDU DE LA RÉUNION
CONSTITUTIVE
Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus
Rapports d'information
Rapport d'information n° 780 (2023-2024), tome II, déposé le