LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Auditions par le rapporteur
Jeudi 7 mars 2024
- Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : MM. Jean-Alain DIVANAC'H, administrateur, Baptiste BRIAND, juriste en droit de l'environnement, chargé de mission biodiversité et Hugo BERNARD, chargé de mission Affaires publiques
- Chambres d'agriculture France : M. Pascal FEREY, président de la chambre d'agriculture de la Manche, élu référent biodiversité au sein du bureau, Mmes Louise VERRIER, chargée de mission affaires publiques et Mylène HAMON, chargée de mission biodiversité
- Table ronde avec des agriculteurs
. Confédération paysanne : MM. Nicolas FORTIN, secrétaire national et Thomas VERNAY, animateur de la commission « Biodiversité et grands prédateurs »
. Coordination rurale : Mme Amélie REBIÈRE, présidente de la coordination rurale de la Corrèze, membre du comité directeur
- Association des maires ruraux de France (AMRF) : MM. Jean-Claude PONS, membre de la commission transition écologique et Théo CÉRALINE, chargé de mission transition écologique
- Fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques (FNPF) : MM. Jean-Paul DORON, premier vice-président et Hamid OUMOUSSA, directeur général
- Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) : M. Bertrand HAUCHECORNE, maire de Mareau-aux-Près, conseiller Finances et Mme Charlotte DE FONTAINES, chargée des relations avec le Parlement
Jeudi 14 mars 2024
- Centre national de la propriété forestière (CNPF) : Mme Anne-Marie BAREAU, présidente et M. Roland DE LARY, directeur général
- Table ronde d'associations de protection de l'environnement
. France nature Environnement (FNE) : M. Jean-David ABEL, vice-président, responsable du réseau Biodiversité, membre du Conseil économique, social et environnemental et administrateur de l'Office français de la biodiversité
. Fondation pour la nature et l'Homme (FNH) : Mme Sarah PECAS, directrice de la mobilisation des acteurs du territoire
. Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) : M. Allain BOUGRAIN-DUBOURG, président
. Humanité et biodiversité : M. Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS, président, membre du bureau du Comité national de la biodiversité
- Syndicats des personnels de l'OFB : MM. Fabrice MORIZUR, représentant FO, Pascal WANHEM, responsable Sne-FSU, Mme Isabelle HEBA, co-secrétaire national SNE-FSU, MM. Benoît PRADAL, secrétaire général SNAPE-FO et M. Guillaume RULLIN, chef de projet domaine marin EFA-CGC
- Centre national de recherche scientifique (CNRS) : M. Léo MAGNIN, chargé de recherche en sociologie, co-auteur de l'ouvrage « Polices environnementales sous contraintes »
Vendredi 15 mars 2024
- Fédération nationale des chasseurs (FNC) : MM. Willy SCHRAEN, président, Nicolas RIVET, directeur général et Jean-Michel DAPVRIL, directeur juridique
- Table ronde de gestionnaires forestiers
. Office national des forêts (ONF) : Mme Valérie METRICH HECQUET, directrice générale et M. Albert MAILLET, directeur forêt et risques naturels
. Fransylva : Mme Anne DUNOYER, 1ère vice-présidente et M. Laurent DE BERTIER, directeur général
Lundi 18 mars 2024
- Syndicat des personnels de l'OFB - UNSA Écologie : MM. Éric GOURDIN, représentant et Yannis FALQUE, trésorier
- Table ronde avec les filières élevage
. Fédération nationale bovine (FNB) : M. Emmanuel BERNARD, président de la Section Bovine d'Interbev et vice-président de la FNB et Mme Louison CAMUS, responsable juridique et des affaires publiques
. Fédération nationale ovine (FNO) : M. Claude FONT, secrétaire général
Jeudi 30 mai 2024
- Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Jean-Baptiste LÉGER, responsable du pôle Transition écologique, Mmes Laurence ROUGER-DE-GRIVEL, directrice du développement durable et Charlotte DRONNEAU, chargée de mission senior du pôle Affaires publiques
- Personnalité qualifiée : M. André FLAJOLET, maire de Saint-Venant (62), président de la commission Transition écologique de l'AMRF et président du comité de bassin Artois-Picardie
- Agences de l'eau : Mme Sandrine ROCARD, directrice générale de l'agence de l'eau Seine-Normandie, MM. Martin GUTTON, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, Marc HOELTZEL, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse et Guillaume CHOISY, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne
- Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires -Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB) : MM. Damien LAMOTTE, sous-directeur de la coordination, de l'appui, de la stratégie et du pilotage des politiques de protection et de la restauration des écosystèmes et Michel LEITE-FERREIRA, adjoint à la cheffe de bureau CASP-Opérateurs
- Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) - Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) : Mme Élodie LEMATTE, cheffe du service Compétitivité et performance environnementale, filières agroalimentaires et M. Simon DEVISME, chargé de mission auprès de la sous-direction performance environnementale et valorisation des territoires
- Table ronde avec des gestionnaires des espaces protégés
. Fédération des parcs naturels régionaux de France : MM. Philippe GAMEN, 1er vice-président et Éric BRUA, directeur
. Réserves Naturelles de France (RNF) : Mme Marie THOMAS, directrice et M. Michel DELMAS, vice-président RNF et président de la Conférence des aires protégées
. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : M. Arnaud ANSELIN, directeur de la gestion patrimoniale
. Conservatoire d'espaces naturels (CEN) : Mme Éliane AUBERGER, présidente du CEN Auvergne et vice-présidente de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels (FCEN) et M. François SALMON, directeur animation réseau à la FCEN
Vendredi 31 mai 2024
- Ministère de la Justice - Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG) : MM. Julien RETAILLEAU, sous-directeur de la justice pénale spécialisée et M. Alexis CHIARI, magistrat rédacteur
- Conférence nationale des procureurs de la République (CNPR) : MM. Raphaël BALLAND, procureur de la République de Béziers, président de la CNPR et Olivier CARACOTCH, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Dijon
- Commandement pour l'environnement et la santé (CESAN) : MM. Sylvain NOYAU, général de division, commandant, et Sébastien NOCHEZ, lieutenant-colonel, chef de la division « stratégies et opérations »
- Parcs nationaux de France : M. Xavier EUDES, directeur du parc national de la Vanoise et président du collectif des Parcs nationaux, Mmes Valérie SÉNÉ, directrice du pôle des opérations et Blandine DESCAMPS-JULIEN, déléguée
- Office français de la biodiversité (OFB) : MM. Olivier THIBAULT, directeur général, Denis CHARISSOUX, directeur général délégué ressources
- Commission européenne - DG Environnement : M. Andrea VETTORI, chef de l'unité « Conservation de la nature », Mme Bettina DOESER, cheffe de l'unité « Capital naturel et Santé des écosystèmes », MM. Cyril RITTER, chef adjoint de l'unité « Conformité environnementale et Mise en oeuvre », MM. Jérémie CRESPIN, policy officer pour la France et Juan PÉREZ LORENZO, règlement sur les espèces exotiques envahissantes
Lundi 3 juin 2024
- Syndicat national de la magistrature (SNM) : Mme Justine PROBST, substitute placée auprès du Procureur général près la cour d'appel de Douai, tribunal judiciaire de Lille et M. Thibaut SPRIET, secrétaire national
- Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) : Mmes Frédérique CHLOUS, directrice générale déléguée Recherche, expertise, valorisation, enseignement au MNHN, présidente du conseil scientifique de l'OFB et Nirmala SÉON-MASSIN, directrice de l'expertise
- Office français de la biodiversité - Outre-mer : M. Patrick LECANTE, maire de Montsinéry-Tonnégrande, président du Comité de l'Eau et de la Biodiversité de Guyane, administrateur de l'OFB, vice-président de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral
Mardi 10 septembre 2024
- Cour des comptes : Mme Inès-Claire MERCEREAU, présidente de la 2e chambre, M. Hervé BOULANGER, rapporteur du rapport sur l'OFB, M. Michel BABEAU, contre-rapporteur du rapport sur l'OFB
- Société du canal de Provence : MM. Benoît MOREAU, directeur du développement, Jean-François BRUN, adjoint au directeur du développement
- Étangs de France : MM. Xavier MARÉCHAL, président, et Alain MARIÉ, coordinateur national
- Fédération départementale des chasseurs du Var : M. Bruno GIAMINARDI, directeur
- Personnalité qualifiée : M. Patrick Chaize, Sénateur de l'Ain, auteur du rapport d'information « La sécurité : un devoir pour les chasseurs, une attente de la société »
- Fédération française d'aquaculture (FFA) et Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (Cipa) : Mmes Maialen BERTERRECHE, présidente de la FFA et Marine LEVADOUX, directrice du Cipa
- Personnalité qualifiée : M. Pierre Cuypers, Sénateur de la Seine-et-Marne, président du groupe d'études « Chasse et pêche »
Jeudi 19 septembre 2024
- EnvErgo, outil numérique visant à simplifier la prise en compte de la réglementation environnementale dans les projets d'aménagement et de construction : MM. Pierre-Édouard GUILLAIN, adjoint à la directrice de l'eau et de la biodiversité et Nicolas ENJALBERT, responsable du service numérique EnvErgo
- Personnalité qualifiée : M. Laurent BURGOA, Sénateur du Gard siégeant en qualité de parlementaire au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
Contribution écrite
- Fonds mondial pour la nature (WWF)
Audition en commission plénière
Mercredi 20 mars 2024
Mme Sylvie GUSTAVE-DIT-DUFLO, présidente du conseil d'administration et M. Olivier THIBAULT, directeur général, de l'Office français de la biodiversité