N° 2658

 

N° 607

ASSEMBLÉE NATIONALE

 

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

SEIZIÈME LÉGISLATURE

 

SESSION ORDINAIRE 2023 - 2024

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

 

Enregistré à la présidence du Sénat

le 27 mai 2024

 

le 16 mai 2024

RAPPORT

FAIT

au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat (1), de la délégation sénatoriale à la prospective (2)
et de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (3)

rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion
de la
Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024,

Par Mmes Laure DARCOS, Christine LAVARDE, Dominique VÉRIEN
et M. Stéphane PIEDNOIR,

Sénatrices et sénateurs

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Pierre HENRIET,

Premier vice-président de l'Office

 

Déposé sur le Bureau du Sénat

par Mme Dominique VÉRIEN,

Présidente de la délégation
aux droits des femmes,

par Mme Christine LAVARDE,

Présidente de la délégation à la prospective,

et par M. Stéphane PIEDNOIR,

Président de l'Office

(1) Cette délégation est composée de : Mme Dominique Vérien, présidente ; Mmes Annick Billon, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, M. Marc Laménie, Mmes Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Marie-Laure Phinera-Horth, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Anne Souyris, vice-présidents ; Mmes Marie-Do Aeschlimann, Agnès Evren, Annie Le Houerou, secrétaires ; Mme Jocelyne Antoine, MM. Jean-Michel Arnaud, Hussein Bourgi, Mmes Colombe Brossel, Samantha Cazebonne, M. Gilbert Favreau, Mme Véronique Guillotin, M. Loïc Hervé, Mmes Micheline Jacques, Lauriane Josende, Else Joseph, Marie-Claude Lermytte, Brigitte Micouleau, Raymonde Poncet Monge, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, M. Laurent Somon, Mmes Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, M. Adel Ziane.

(2) Cette délégation est composée de : Mme Christine Lavarde, présidente ; MM. Daniel Guéret, Jean-Raymond Hugonet, Mme Anne Ventalon, MM. Christian Redon-Sarrazy, Jean-Jacques Michau, Guislain Cambier, Mmes Annick Jacquemet, Nadège Havet, Cécile Cukierman, Vanina Paoli-Gagin, MM. Yannick Jadot, Bernard Fialaire, vice-présidents ; MM. Bruno Belin, Stéphane Sautarel, Rémi Cardon, secrétaires ; MM. Pierre Barros, Jean-Baptiste Blanc, François Bonneau, Christian Bruyen, Christophe Chaillou, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Mmes Patricia Demas, Amel Gacquerre, MM.  Roger Karoutchi, Khalifé Khalifé,Vincent Louault, Louis-Jean de Nicolaÿ, Alexandre Ouizille, Didier Rambaud, Mme Marie-Pierre Richer, MM. Pierre-Alain Roiron, Jean Sol, Mmes Sylvie Vermeillet, Mélanie Vogel.

(3) Cet office parlementaire est composé de : M. Stéphane Piednoir, sénateur, président ; M. Pierre Henriet, député, premier vice-président ; Mmes Florence Lassarade, Anne-Catherine Loisier, M. David Ros, sénateurs, vice-présidents ; MM. Jean-Luc Fugit, Victor Habert-Dassault, Gérard Leseul, députés, vice-présidents, M. Arnaud Bazin, Mmes Martine Berthet, Alexandra Borchio-Fontimp, MM. Patrick Chaize, André Guiol, Ludovic Haye, Olivier Henno, Mme Sonia de La Provôté, MM. Pierre Médevielle, Mme Corinne Narassiguin, MM. Pierre Ouzoulias, Daniel Salmon, Bruno Sido, Michaël Weber, sénateurs, Mme Christine Arrighi, MM. Philippe Berta, Philippe Bolo, Mme Maud Bregeon, M. Hendrik Davi, Mme Olga Givernet, MM. Maxime Laisney, Aurélien Lopez-Liguori, Yannick Neuder, Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, MM. Alexandre Sabatou, Jean-Philippe Tanguy, Mme Huguette Tiegna, députés.

Avant-propos

À l'origine domaine privilégié des informaticiens et des mathématiciens, l'intelligence artificielle (IA) est désormais présente dans le quotidien de toutes et tous. Sa diffusion de plus en plus rapide laisse déjà entrevoir une transformation profonde des façons de vivre et de travailler. Et, comme toujours lors d'une révolution technologique de cette ampleur, le sujet de l'égalité d'accès aux méthodes et techniques nouvelles est posé.

Aussi, à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes de 2024, la Délégation aux droits des femmes du Sénat, la Délégation à la prospective du Sénat et l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ont décidé de se pencher ensemble sur cette importante question : comment faire en sorte que les avancées permises par l'IA puissent se déployer de manière aussi égalitaire que possible, notamment à l'égard des femmes dont la présence insuffisante dans le monde des sciences mathématiques et numériques est avérée ?

Trois tables rondes organisées autour d'experts de l'IA, en particulier de femmes engagées et aux compétences reconnues, se sont successivement penchées sur trois questions : pourquoi si peu de femmes dans les métiers de l'IA ? L'IA est-elle sexiste ? Comment faire de l'IA un atout pour l'égalité femmes-hommes ?

Les débats ont mis en lumière l'état actuel de la faible présence des femmes dans les métiers de l'IA ainsi que l'importance des défis à relever pour que plus de femmes puissent s'y intéresser et s'y épanouir. Ils ont aussi montré comment, dans certains cas, notamment du fait de biais algorithmiques encore trop nombreux, l'IA peut être un réel obstacle à l'égalité femmes-hommes. Mais, dans d'autres cas, à l'inverse, l'IA peut contribuer à résorber certaines inégalités, par exemple dans l'accès à l'emploi, à la formation, à la santé, au droit.

Les actes des débats, publiés dans le présent rapport, retracent l'intégralité des propos tenus et des positions exprimées. Ils soulèvent des interrogations qu'il faudra continuer à approfondir.

Se saisir du sujet de l'IA ne consiste en effet pas simplement à examiner une technologie, mais à envisager les modalités de construction d'un monde meilleur, plus humain, dans lequel l'égalité entre les femmes et les hommes pourra être assurée.

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