LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Cette liste présente les contributions écrites transmises au rapporteur sur sa sollicitation ou de manière spontanée.
- M. le lieutenant-colonel Jean-François Brun, officier de liaison Gendarmerie à la direction générale des outre-mer (DGOM), auteur d'une thèse de doctorat en science politique intitulée « La lutte contre le trafic de cocaïne dans les Caraïbes et en Afrique de l'Ouest : un enjeu européen »M. Guilhem Giraud, auteur de Confidences d'un agent du renseignement français
- Mme Virginie Gautron, maîtresse de conférences en droit pénal et sciences criminelles, Nantes Université, laboratoire Droit et Changement Social
- M. Denis Trossero, éditorialiste, ancien journaliste à la Provence (chef du service police-justice)
- Association des avocats pénalistes (ADAP)
- Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
- Autorité des marchés financiers
- Caisse des dépôts et consignations
- Collectif Tonkin Pai(x)sible
- Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
- Conflict Armament Research
- Direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice
- Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice
- Direction des libertés publiques et des affaires juridiques du ministère de l'intérieur
- FO-Direction - Syndicat des directeurs des services pénitentiaires
- Mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques
- Observatoire de la lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme (Olab)
- Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (direction générale de la police nationale, ministère de l'intérieur)
- Transparency international France
- Unité magistrats SNM-FO
LISTE DES DÉPLACEMENTS
Déplacement en Seine-Saint-Denis
(Jeudi 21 décembre 2023)
SÉQUENCE À SAINT-OUEN
9 h 30 - 11 h 45 : Accueil au commissariat
M. Michel Lavaud, directeur territorial de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP), et Mme Claire Laclau, commissaire centrale
Entretien avec les effectifs des services concourant à la lutte contre le narcotrafic
M. le commissaire Jean-Paul Mégret, chef du service départemental de police judiciaire de Seine-Saint-Denis (SDPJ) 93
M. le commandant Arnaud Petitfils, chef du service de sécurité du quotidien (SSQ)
M. le commissaire Léonard Stern, chef du groupe interministériel de recherches (GIR) de Bobigny
N. responsable d'unité locale de police (RULP) adjoint
N., responsable des unités d'appui
N., chef par intérim du SAIP
N., chef de la brigade des enquêtes d'initiative
SÉQUENCE À BOBIGNY
12 h 20 - 13 h 45 : Déjeuner en présence des chefs de juridiction et de magistrats du tribunal judiciaire
M. Peimane Ghaleh-Marzban, président
M. Éric Mathais, procureur de la République
Mme Claire Thepaut, première vice-présidente coordonnatrice du service de l'instruction
Mme Muriel Eglin, première vice-présidente coordonnatrice du tribunal pour enfants
M. Jean-Baptiste Acchiardi, premier vice-président coordonnateur des chambres correctionnelles spécialisées
Mme Catherine Brusaferro, procureur de la République adjoint
Mme Alice Dubernet, vice-procureure, cheffe de la division des affaires criminelles, des stupéfiants et de la délinquance organisée (Dacrido)
13 h 45 - 14 h 30 : Entretien avec des magistrats du siège
Mme Claire Thepaut, première vice-présidente coordonnatrice du service de l'instruction
Mme Muriel Eglin, première vice-présidente coordonnatrice du tribunal pour enfants
M. Jean-Baptiste Acchiardi, premier vice-président coordonnateur des chambres correctionnelles spécialisées
Mme Pauline Vayrette, juge d'instruction
14 h 30 - 15 h 15 : Entretien avec des magistrats du parquet
Mme Catherine Brusaferro, procureur de la République adjoint
Mme Alice Dubernet, vice-procureure, cheffe de la division des affaires criminelles, des stupéfiants et de la délinquance organisée (DACRIDO)
SÉQUENCE À SAINT-DENIS
16 h 00 - 17 h 00 : Table ronde avec des élus de Saint-Ouen, Bobigny et Saint-Denis
M. Adel Ziane, conseiller municipal de Saint-Ouen et sénateur de la Seine-Saint-Denis
Mme Gwenaëlle Badufle Douchez, adjointe au maire de Saint-Denis chargée de la sécurité
M. Jean-François Hirsch, adjoint au maire de Bobigny délégué à la sécurité et aux espaces publics
M. Thibaud Willette, directeur de la mission métropolitaine de prévention des conduites à risques au département de la Seine-Saint-Denis
17 heures - 18 heures : Table ronde avec la protection judiciaire de la jeunesse
Mme Clélia Greco, directrice du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Pierrefitte
M. Wilfried Von Kaenel, éducateur de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Saint Denis - STEMO de Pierrefitte
M. Romain Rousseau-Massay, éducateur de l'UEMO de Montreuil - STEMO du Raincy
Déplacement au Havre
(Jeudi 18 janvier 2024)
9 h 30 - 10 h 30 : Échange avec les représentants de Terminaux de Normandie - MSC (TNMSC) et des représentants du syndicat général des travailleurs portuaires du port du Havre
M. François Guérin, directeur général
M. Franck Narbonne, directeur général adjoint des terminaux de Normandie
M. Ivan Kouziaeff, directeur de la sécurité
M. Christian Boucard, directeur interrégional des douanes de Normandie
M. Perry Menz, directeur régional des douanes du Havre
10 h 40 - 11 h 30 : Contrôle de conteneur avec la BSE-Navire et échange avec les agents
11 h 50 - 12 h 30 : Démonstration de scanner avec la BSE-Conteneurs et échange avec les agents
13 h 00 - 14 h 15 : Déjeuner avec M. Édouard Philippe, maire du Havre, et avec Mme Marie-Laure Drone, adjointe au maire, chargée de la sécurité
14 h 30 - 15 h 15 : Échange avec la Direction nationale garde-côtes des douanes (DNGCD)
15 h 30 - 16 h 30 : Échange avec l'antenne locale de l'Ofast et avec des effectifs du service interdépartemental de police judiciaire
Déplacement à l'Office anti-stupéfiants (Ofast)
(Mardi 23 janvier 2024)
15 heures - 15 h 30 : Accueil par Mme Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l'Ofast, et par M. Christian de Rocquigny, chef adjoint
15 h 30 - 18 heures : Visite des locaux de l'Ofast et rencontre avec les effectifs du pôle « stratégie », du pôle opérationnel et du pôle « renseignement »
Déplacement à Verdun
(Jeudi 1er février 2024)
9 h 45 - 10 h 45 : Entretien - Tribunal judiciaire de Verdun
Mme Isabelle Buchmann, présidente du tribunal judiciaire de Verdun
Mme Sophie Partouche, procureure de la République près le tribunal judiciaire de Verdun
M. Éric Gallic, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Mme Ludivine Roguet, juge d'instruction
Mme Manon Benon, juge de l'application des peines
10 h 50 - 12 h 20 : Accueil
M. Christophe Lesznewski, commandant divisionnaire, chef de la circonscription de Verdun
Entretien avec :
M. Jonathan Rey, commissaire divisionnaire de police, directeur départemental de la sécurité publique de la Meuse
Mme Isabelle Sire, commissaire divisionnaire de police, directrice départementale de la sécurité publique de la Moselle
M. Antoine Baudant, chef du service interdépartemental de police judiciaire de Metz
Mme Carole Despres, cheffe du service interdépartemental de police judiciaire de la Meurthe-et-Moselle
M. Christophe Lesznewski, commandant divisionnaire, chef de la circonscription de Verdun
12 h 30 - 14 heures : sous-préfecture de Verdun
Déjeuner en présence de membres des services préfectoraux et d'élus locaux :
M. Xavier Delarue, préfet de la Meuse
M. Xavier Pannecoucke, sous-préfet de la Meuse
M. Jérôme Dumont, président du conseil départemental de la Meuse
M. Samuel Hazard, maire de Verdun
M. Gérard Stcherbinine, adjoint à la sécurité et à la tranquillité publique
M. Gérard Fillon, maire de Beurey-sur-Saulx et président de l'association des maires de Meuse
Mme Odile Beirens, maire de Buxières-sous-les-Côtes, présidente de l'Association des maires ruraux de la Meuse
Mme Martine Joly, maire de Bar-le-Duc
M. Pierre Léonard, maire de Montmédy
15 heures - 16 heures : Entretien - Mairie de Commercy
M. Jérôme Lefèvre, maire de Commercy
16 h 15 - 17 h 45 : compagnie de gendarmerie de Commercy
Entretien avec :
M. Sofian Saboulard, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bar-le-Duc
M. Sébastien Salvador, colonel, commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Meuse
M. Régis Kauffmann, chef d'escadron, commandant de la compagnie de gendarmerie de Commercy
N., majore, commandant de la brigade territoriale autonome de Commercy
N., adjudant, enquêteur au sein de l'unité de lutte contre les infractions à la législation des produits stupéfiants (Ulis) de la compagnie de gendarmerie de Commercy
Déplacement à Dijon, Lyon, Le Creusot
(Jeudi 15 et vendredi 16 février 2024)
Jeudi 15 février 2024
SÉQUENCE À DIJON
8 h 50 - 10 heures : Entretiens - Préfecture de la Côte-d'Or
M. Franck Robine, préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte d'Or
Mme Nathalie Koenders, première adjointe au maire de Dijon, chargée de la transition écologique, du climat, de l'environnement, de la tranquillité publique et de l'administration générale, vice-présidente de Dijon métropole et conseillère départementale de Côte-d'Or
M. Samid El Ouhaidi, directeur de la tranquillité publique de la ville de Dijon
M. le général de brigade Sylvain Laniel, commandant de la région de gendarmerie Bourgogne-Franche-Comté
M. Bruno Gallot, directeur interdépartemental de la police nationale de la Côte-d'Or
M. David Cugnetti, directeur régional des douanes de Dijon
10 h 15 - 11 h 15 : Entretiens - Tribunal judiciaire de Dijon
Mme Nathalie Poux, présidente du tribunal judiciaire de Dijon
M. Olivier Caracotch, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Dijon
13 heures - 14 h 40 : Déjeuner au Creusot
M. Yves Séguy, préfet de Saône-et-Loire
M. David Marti, maire du Creusot
M Sébastien Gane, adjoint à la sécurité, prévention et politique de la ville du Creusot
M. Arnaud Deleplanque, conseiller municipal à la sécurité, prévention de la ville du Creusot
Mme Saliha Makhlouf, conseillère en stratégie, directrice des relations institutionnelles et internationales à la ville du Creusot
M. le commandant divisionnaire Fabien Gallet, commissaire de police du Creusot
M. le commandant David Djamshidi, commissaire de police de Montceau-les-Mines
M. Stéphane Gayte, adjoint au chef du service local de police judiciaire du commissariat du Creusot
M. le major Sébastien Fargeot, commandant de la communauté de brigades de Montchanin et du Creusot
M. le chef d'escadron Louis-Victor Bavard, commandant de la compagnie de gendarmerie d'Autun
SÉQUENCE À LYON
16 h 15 - 16 h 30 : Point presse
16 h 30 - 17 h 30 : Entretien
M. Éric Vaillant, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Grenoble
17 h 45 - 19 h 15 : Préfecture du Rhône
Mme Juliette Bossart-Trignat, préfète déléguée du Rhône à la défense et à la sécurité
M. le commandant Stéphane Cerna, chef du bureau de l'analyse et de la prévention de la délinquance à la préfecture du Rhône
Vendredi 16 février 2024
9 heures - 10 heures : Entretiens - Hôtel de ville de Lyon
M. Grégory Doucet, maire de Lyon
M. Mohamed Chihi, adjoint au maire de Lyon chargé de la sûreté, de la sécurité et de la tranquillité
10 h 15 - 11 h 15 : Entretiens - Csapa Lyon Presqu'île - Association Addictions France 69
M. le professeur Georges Brousse, président du Comité Régional Auvergne-Rhône-Alpes d'Addictions France, professeur en addictologie et psychiatre au centre hospitalier de Clermont-Ferrand
M. Laurent Barraud, directeur régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'association Addictions France
Mme Indra Seebarun, chargée de mission Plaidoyer à Addictions France
Mme Claire Desbats, directrice des établissements du Rhône d'Addictions France
Mme Géraldine Villard, conseillère en économie sociale et familiale à Addictions France
M. Anthony Demaria, psychologue à Addictions France
M. Yann Calandras, psychologue à Addictions France
11 h 40 - 13 heures : Visite de l'hôtel de police du 8e arrondissement
Entretien avec les effectifs de la division de la criminalité organisée et spécialisée et de l'antenne de l'Ofast de Lyon
13 h 15 - 14 h 30 : Déjeuner de travail
14 h 45 - 16 h 20 : Entretiens au tribunal judiciaire de Lyon
M. Pierre Laroque, premier vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Mme Brigitte Vernay, première vice-présidente, cheffe du service correctionnel
Mme Élise Yamani, vice-présidente chargée de l'instruction - Jirs de Lyon
M. Thierry Dran, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lyon
M. Éric Jallet, procureur de la République adjoint chargé de la criminalité organisée
M. Nicolas Chareyre, premier vice-président chargé de l'instruction
Mme Emmanuelle Jouffrey, vice-procureure, cheffe de la section Criminalité organisée de la Jirs de Lyon
Déplacement à Marseille
(Jeudi 7 et vendredi 8 mars 2024)
Jeudi 7 mars 2024
10 h 20 - 11 h 50 : Tribunal judiciaire de Marseille
Accueil
M. Olivier Leurent, président du tribunal judiciaire de Marseille
M. Nicolas Bessone, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille
Entretiens
M. Vincent Clergerie, vice-président - Jirs de Marseille
Mme Isabelle Couderc, vice-présidente chargée de l'instruction - Jirs de Marseille
M. Antoine Derieux, vice-président chargé de l'instruction - Jirs de Marseille
Mme Audrey Tranouez, vice-présidente chargée des fonctions de juge d'instruction
M. Emmanuel Rodriguez, juge d'instruction - Jirs de Marseille
M. Jean Moineville, vice-procureur de la République, chargé du secrétariat général
Mme Audrey Jouaneton, vice-procureure
Mme Laurie Leblond, vice-procureure - Jirs de Marseille
Mme Anaïs Leborgne, vice-procureure à la section de la délinquance organisée
12 heures - 13 h 30 : Entretien et déjeuner
Mme Céline Leflefian, directrice de la police municipale de Marseille et de la sécurité (en visioconférence)
M. François Lamy, conseiller spécial du maire de Marseille en charge des relations publiques et institutionnelles et de la prospective
13 h 45 - 15 h 15 : Tables rondes des associations d'aide aux victimes
Première table ronde
M. Hassen Hammou et Mme Haouaria Hadj-Chikh, représentants du collectif « Trop jeune pour mourir »
Mme Karima Meziene, porte-parole du collectif des familles de victimes d'assassinats
Mme Aicha Sebai, présidente du collectif des familles de victimes d'assassinats
M. Bruno Tanche, président de l'association Addiction Méditerranée, délégué médiateur du Procureur au Tribunal judiciaire de Marseille
Seconde table ronde
Mme Ouassila Benhamdi, membre de l'association Conscience
Mme Fana Rahem, responsable des familles de victimes à l'association Conscience
N., bénévole à l'association Conscience
M. Éric Vitale, bénévole à l'association Conscience
15 h 15 - 16 h 45 : Table ronde sur le thème du blanchiment
M. Emmanuel Gaillardon, adjoint à directrice régionale des finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône
M. Nicolas Bessone, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille
M. Mathieu Bertola, vice-procureur près le tribunal judiciaire de Marseille
Mme Anaïs Leborgne, vice-procureure
N., représentant du Sirasco financier des Bouches-du-Rhône
M. le colonel Christophe Berthelin, commandant de la section de recherches de Marseille
N., directeur des opérations douanières pour la région Paca
16 h 45 - 18 h 45 : Préfecture de police des Bouches-du-Rhône
Accueil
M. Pierre-Edouard Colliex, préfet de police des Bouches-du-Rhône
Entretiens
M. Cédric Esson, directeur interdépartemental de la police nationale des Bouches-du-Rhône
M. Philippe Frizon, chef du service interdépartemental de police judiciaire des Bouches-du-Rhône
Mme Olivia Glajzer, cheffe de l'antenne de l'Ofast à Marseille
M. Pascal Bonnet, chef de la division criminelle et de répression du banditisme
M. Jean-Philippe Vigot, directeur régional des douanes de Marseille
N., directeur des opérations douanières pour la région Paca
18 h 45 - 19 h 15 : point presse
Vendredi 8 mars 2024
8 heures - 9 h 15 : Petit-déjeuner
M. Christophe Castaner, président du conseil de surveillance du Port de Marseille Fos
M. Patrick Maddalone, secrétaire général du grand port maritime de Marseille
9 h 20 - 10 h 20 : Direction départementale de la sécurité publique (DDSP)
M. le commissaire divisionnaire David Brugère, commissaire central de Marseille
M. le commissaire Olivier Guiochon, adjoint chef de la division Nord, chef du service local de sécurité publique (SLSP)
M. le commissaire divisionnaire Stéphane Douce, chef de la division Sud
10 h 30 - 12 heures : Direction académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
M. Jean-Yves Bessol, directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Mme Véronique Blua, directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône, en charge des établissements des quartiers Nord
12 h 40 - 13 h 45 : Entretiens au centre pénitentiaire de Marseille-Baumettes
Mme Karine Lagier, directrice du centre pénitentiaire de Marseille-Baumettes
M. Thierry Alves, directeur interrégional des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille
15 h 30 - 16 h 40 : visite de la division de sécurité de proximité Nord
Accueil
M. le commissaire Olivier Guiochon, adjoint chef de la division Nord
M. le commissaire Benoît Auget-Latife
Table ronde
Entretien avec les effectifs de la brigade des stupéfiants, de l'unité de lutte contre les stupéfiants et l'économie souterraine (USES), de la brigade anticriminalité (BAC) et de la brigade spécialisée de terrain (BST) de Marseille
16 h 45 - 18 heures : déplacement à la cité du Castellas
Déplacement à Anvers
(Mercredi 20 mars 2024)
9 h 30 - 10 heures : Accueil
M. Philippe Baïssus, magistrat de liaison en Belgique et au Luxembourg
N., attaché douanier pour le Benelux
10 h 00 - 10 h 30 : Accueil
M. Wim Dillen, International Development Manager, Port of Antwerp-Bruges
10h30 - 12 heures : Entretiens avec les acteurs de la lutte contre le narcotrafic
M. Wim Dillen, International Development Manager, Port of Antwerp-Bruges
M. Niels Vanlaer, Harbour Master / Manager Harbour Safety & Security, Port of Antwerp-Bruges
M. Satoko Nakayama, conseiller général, Service de l'Administrateur général, SPF Finances - Administration générale des douanes et accises
M. Johan Meulepas, 1° CP Directeur Operations, Federale gerechtelijke politie
M. Jan Van Hoof, Afdelingshoofd Afdeling Drugs, Federale gerechtelijke politie
Mme Liesbeth Spaas, Chef sectie Drugs, Parket
M. Tom Van Deun, Adjunct Chef sectie Drugs, Parket
12 heures - 13 h 30 : déjeuner - Maison portuaire
13h30 - 16 heures : visite des infrastructures du port
Déplacement à Valence
(Jeudi 28 mars 2024)
10 heures - 11 heures : Tribunal judiciaire de Valence
M. Luc Barbier, président
M. David Debrun, vice-président
M. Laurent de Caigny, procureur de la République
Mme Marie Bazot, vice-procureure, cheffe de la division criminalité organisée et délinquance spécialisée
N., assistant spécialisé
11 heures - 11 h 30 : Point presse
11 h 40 - 13 h 10 : déjeuner - Mairie de Valence
M. Nicolas Daragon, maire de Valence
Mme Marie-Hélène Thoraval, maire de Romans-sur-Isère
M. Pierre Jouvet, maire de Saint-Vallier, président de la communauté de communes Porte de DrômArdèche
13 h 15 - 15 h 15 : Préfecture de la Drôme
Entretien avec les forces de l'ordre :
M. Hervé Cazaux, commissaire divisionnaire, directeur interdépartemental de la police nationale de la Drôme
M. le colonel Philippe Marestin, commandant du groupement de gendarmerie de la Drôme
Entretien avec la préfecture
M. François Jouffroy, directeur de cabinet du préfet de la Drôme
M. Jérôme Bonet, préfet du Gard (en visioconférence)
15 h 30 - 17 h 30 : Visite du centre pénitentiaire de Valence
M. Paul Louchouarn, directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon
Mme Franca Annani, cheffe d'établissement
N., adjointe à la cheffe d'établissement
Mme Nadège Thomas, directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation
N., chef de détention
N., adjoint au service INFRA (service en charge de la sécurité de l'établissement)
N., commandant, en charge d'un bâtiment du quartier maison centrale
N., cadre infirmier (unité sanitaire de l'établissement)