AVANT-PROPOS
Nous avons décidé, au début de l'année 2020, de demander à la commission des finances de nous autoriser à conduire un contrôle budgétaire sur l'organisation et les moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants .
Trois constats nous avaient conduits à choisir ce sujet de contrôle.
Premièrement, la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) est un acteur majeur de la lutte contre le trafic de stupéfiants . Elle est ainsi à l'origine de 60 % à 80 % des saisies de stupéfiants sur le territoire national.
Par ailleurs, si le rôle de la Douane dans la lutte contre le trafic de stupéfiants est encore trop souvent méconnu ou sous-estimé, il est pourtant amené à se renforcer. Le transfert de la plupart des missions fiscales de la DGDDI à la direction générale des finances publiques (DGFiP) a en effet conduit la Douane à mener une revue stratégique de ses missions et à se recentrer sur ses prérogatives en tant qu'« administration de la frontière et de la marchandise ».
Enfin, la menace liée au trafic de stupéfiants ne cesse de s'accroître : augmentation des flux et des saisies, hausse de la criminalité connexe, vulnérabilité des ports et des aéroports. La consommation demeure également très élevée, soulevant un vrai enjeu de santé publique. Pourtant, les acteurs impliqués dans la lutte contre le trafic de stupéfiants ne peuvent masquer une certaine lassitude en ayant parfois l'impression, face à l'ampleur sans cesse grandissante du trafic, de « vider la mer à la petite cuillère ».
Le trafic de stupéfiants est resté dynamique et n'a que peu souffert de la crise sanitaire. La situation apparaît désormais critique en France, du fait des multiples voies d'entrée sur le territoire : trafic maritime en provenance d'Amérique du sud et d'Afrique de l'Ouest, échanges terrestres avec les pays frontaliers, fret postal et express depuis l'ensemble du monde. Les territoires d'Outre-mer, et notamment la Guyane et les Antilles, sont particulièrement vulnérables - comme l'avait déjà souligné la mission d'information du Sénat sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane 1 ( * ) .
Il ne s'agit pas, ici, de proposer une réforme de notre politique pénale ou de notre politique de santé publique. Bien que la lutte contre le trafic de stupéfiants suppose une approche globale et que ces enjeux soient cruciaux, ce présent rapport s'intéressera avant tout à une administration en première ligne dans la lutte contre le trafic de stupéfiants : la Douane .
* 1 Rapport d'information de M. Antoine KARAM, fait au nom de la mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane n° 707 (2019-2020) - 15 septembre 2020. « Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse ».