SECONDE PARTIE : AUDITION PUBLIQUE SUR « LA STRATÉGIE POUR LA BIOMASSE EN FRANCE : UN PAS VERS LA BIOÉCONOMIE ? » DU 25 JUIN 2015
25 juin 2015
De 9 heures à 12 h 30
Au Palais de Luxembourg - Salle Médicis
Propos introductifs : M. Roland Courteau , sénateur, rapporteur
9 heures Première table ronde : Filières - État des lieux - Perspectives
M. Christophe Rupp-Dahlem, président, Association de la chimie du végétal (ACDV)
M. Arnaud Chaperon, directeur Prospective de la branche énergies nouvelles, Total
M. Léon Duvivier, directeur technologies, direction recherche et technologies, ENGIE
M. Jean Sacreste, directeur de Veolia en Lituanie, et président de Vilnius Energia
Mme Sabrina Fuseliez, responsable du département bioénergies, syndicat des énergies renouvelables
M. Jean-Luc Duplan, expert biomasse pour l'énergie et la chimie, IFP Énergies nouvelles
M. Herman Höfte, directeur adjoint de l'unité « Institut Jean-Pierre Bourgin » - Unité mixte de recherches INRA/AgroParisTech/CNRS - Centre INRA de Versailles-Grignon, INRA
M. Daniel Perron, directeur de la prospective, Office national des forêts (ONF)
10 h 30 Seconde table ronde : Stratégie pour la biomasse - Stratégie de bioéconomie
Mme Jertta de Mazières, conseillère agricole, ambassade de Finlande et délégation permanente de la Finlande auprès de l'OCDE
M. Claude Roy, président du club des bioéconomistes, membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
M. André-Jean Guérin, conseiller, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
M. Jean-David Abel, vice-président, France Nature Environnement (FNE)
M. Hubert Boizard, ingénieur de recherches (ER), chargé de mission, centre INRA de Lille
M. Jean-Christophe Pouet, chef du service bioressources, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie des matériaux et des éco-industries, direction générale des entreprises, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
M. Julien Dugué, chargé de mission bioéconomie-bioproduits, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
M. Julien Fosse, chef du bureau de l'agriculture, de l'industrie et des infrastructures énergétiques, commissariat général au développement durable
M. Roland Courteau , sénateur, rapporteur
I. PROPOS INTRODUCTIFS
M. Roland Courteau , sénateur, rapporteur. - Mesdames et Messieurs, bonjour, et merci à tous de votre présence à cette audition publique consacrée à la biomasse. Je salue également mon collègue sénateur, M. René-Paul Savary.
La présente audition doit être située dans le contexte de ce que l'on présente comme un nouveau paradigme du développement économique : la bioéconomie.
Je ne doute pas que nous pourrons, ensemble, objectiver certaines questions posées par la mobilisation de la biomasse pour des usages non alimentaires.
La première table ronde donnera la parole aux acteurs des filières les plus concernées par la biomasse. Nous entendrons donc, dans un premier temps, des intervenants se situant par leur activité en amont de l'utilisation de la biomasse, avec les matières premières, et, en aval, au stade de la production.
Ils aborderont le sujet dans sa dimension économique mais aussi scientifique et technologique. La diversité des filières représentées annonce d'emblée la question centrale des conflits d'usage mais elle démontre aussi, de façon plus positive, la transversalité et le potentiel qu'offre la biomasse en termes de nouveaux produits et de nouvelles façons de produire.
Après cet état des lieux, la seconde table ronde adoptera une vision prospective. Elle nous éclairera sur la façon dont les pouvoirs publics répondent aux difficultés que pose la formalisation d'une politique publique de la biomasse et, plus largement, de la bioéconomie.
Je remercie donc l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, son premier vice-président, le sénateur Bruno Sido, et son président, le député Jean-Yves Le Déaut, de leur confiance. J'adresse également mes remerciements au président de la commission des affaires économiques du Sénat, M. Daniel Raoul, qui avait bien perçu les enjeux de la question dont nous allons débattre, en ne doutant pas que son successeur, M. Jean-Claude Lenoir, saura perpétuer cet intérêt.
Dès à présent, j'ouvre notre première table ronde. Elle permettra d'établir un état des lieux des principales filières concernées par la biomasse, en tenant compte des perspectives de production mais aussi des voies de recherche scientifique et technique susceptibles de modifier notre perception des opportunités des différents usages de la biomasse.
Je suis persuadé que nous empièterons déjà sur le thème de notre seconde table ronde, en recueillant des recommandations sur le type de cadre que les pouvoirs publics devraient instituer pour favoriser un développement équilibré des nouveaux usages de la biomasse.
Nous savons que la biomasse est l'objet de conflits d'usages que certains d'entre vous doivent expérimenter au sein même de leur entreprise. Il sera intéressant de savoir selon quelles voies chacun d'entre vous forge sa propre stratégie. Vous êtes, en effet, confrontés à un système complexe aux équilibres multiples.
L'OPECST s'intéresse particulièrement à l'innovation. Quelles en sont les perspectives ? Quel est l'état de la recherche en amont ? Quels sont les maillons de la chaîne d'innovation qui se renforcent, ceux qu'il faut consolider ? Vos entreprises, ou celles que vous fédérez, connaissent-elles des succès, des avancées ? Les dépôts de brevets en témoignent-ils ? La France peut-elle se prévaloir d'une avance technologique ? Voilà quelques-unes des nombreuses questions que nous pouvons nous poser.