Rapport d'information n° 160 (2015-2016) de MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER , fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre 2015
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LES RECOMMANDATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
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AVANT-PROPOS
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I. UNE RÉPONSE ORIGINALE ET EFFICACE AU
DÉCROCHAGE SCOLAIRE
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A. UN DISPOSITIF D'INSPIRATION EUROPÉENNE
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B. UNE STRUCTURE LÉGÈRE ET
DÉCENTRALISÉE PERMETTANT UNE FORTE ADAPTABILITÉ DES
ÉCOLES
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C. UN DISPOSITIF UTILE DANS LA LUTTE CONTRE
L'EXCLUSION DES JEUNES
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1. Une pédagogie originale axée sur
la définition d'un projet professionnel et la maîtrise de
connaissances fondamentales
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a) Un dispositif s'adressant aux jeunes les plus en
difficulté
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b) Un suivi personnalisé permettant une
remise à niveau des savoirs fondamentaux et l'élaboration d'un
projet professionnel
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(1) Une pédagogie reposant sur trois
axes
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(a) La consolidation d'un socle de
compétences et de connaissances fondamentales
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(b) La détermination d'un projet
professionnel au moyen, notamment, d'une succession de périodes de
stage
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(c) Des activités sportives et culturelles
qui gagneraient à être développées
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(2) Un personnel formateur fortement
sollicité
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(3) Une forte implication des entreprises
partenaires
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a) Un dispositif s'adressant aux jeunes les plus en
difficulté
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2. Un taux de sortie positive encourageant
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3. Un recrutement qui devrait être davantage
fondé sur la motivation
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4. Une reconnaissance nécessaire de
l'attestation des compétences acquises
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1. Une pédagogie originale axée sur
la définition d'un projet professionnel et la maîtrise de
connaissances fondamentales
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A. UN DISPOSITIF D'INSPIRATION EUROPÉENNE
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II. UN DISPOSITIF QUI DOIT ÊTRE
PRÉSERVÉ MAIS DONT L'ARTICULATION AVEC LES AUTRES DISPOSITIFS DE
LA DEUXIÈME CHANCE DEVRAIT ÊTRE PRÉCISÉE
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III. UN SUIVI DE L'ACTIVITÉ DES
ÉCOLES ET DES ANCIENS STAGIAIRES QUI DEVRAIT ÊTRE
AMÉLIORÉ
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A. L'OUVERTURE D'UN ÉTABLISSEMENT EST
SOUMISE AU RESPECT DE CRITÈRES CONTRAIGNANTS VISANT À GARANTIR LA
QUALITÉ DES STRUCTURES
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B. UN SUIVI DES ANCIENS STAGIAIRES QUI GAGNERAIT
À ÊTRE PROLONGÉ ET APPROFONDI
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C. LA NÉCESSAIRE MISE EN PLACE D'UN
PILOTAGE PAR LA PERFORMANCE VIA LA DÉFINITION DE NOUVEAUX
INDICATEURS
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A. L'OUVERTURE D'UN ÉTABLISSEMENT EST
SOUMISE AU RESPECT DE CRITÈRES CONTRAIGNANTS VISANT À GARANTIR LA
QUALITÉ DES STRUCTURES
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IV. UN MAILLAGE TERRITORIAL QUI DEMEURE INABOUTI
MALGRÉ UNE EXTENSION RAPIDE DU RÉSEAU DEPUIS 2009
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V. UN FINANCEMENT DIVERSIFÉ QUI DOIT
DÉSORMAIS ÊTRE CONSOLIDÉ POUR ACCOMPAGNER LE
DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU
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A. UNE DÉPENSE MAÎTRISÉE MAIS
EXTRÊMEMENT VARIABLE SELON LES ÉCOLES
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B. UN FINANCEMENT PUBLIC ESSENTIELLEMENT
RÉGIONAL
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C. UNE PARTICIPATION DE L'ÉTAT AU
FINANCEMENT DU DISPOSITIF DEPUIS 2009
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D. DES DIFFICULTÉS DE TRÉSORERIE
LIÉES AUX PROCÉDURES D'OBTENTION DES CRÉDITS DU FONDS
SOCIAL EUROPÉEN ET À LA MISE EN oeUVRE DE LA RÉFORME DU
FINANCEMENT DE L'APPRENTISSAGE
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A. UNE DÉPENSE MAÎTRISÉE MAIS
EXTRÊMEMENT VARIABLE SELON LES ÉCOLES
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I. UNE RÉPONSE ORIGINALE ET EFFICACE AU
DÉCROCHAGE SCOLAIRE
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ANNEXES
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES